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La commune de Busserotte-et-Montenaille est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Busserotte-et-Montenaille

Code postal : 21580
Code INSEE : 21118
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Bourgogne)
Département : Côte d'or

Mairie de Busserotte-et-Montenaille

1, place de la Mairie
21580 Busserotte-et-Montenaille
+33 3 80 85 57 72
Contacter la mairie

Service départemental des impôts foncier (SDIF) de Dijon

25 Rue De La Boudronnée
Bp 1549
21047 Dijon Cedex
0380286565

Géomètres à Busserotte-et-Montenaille

SELARL QUARRE GEOMETRES-EXPERTS - BS (IS SUR TILLE)
7 rue Félix Léchenet
21120 IS SUR TILLE
à 18,3 km de Busserotte-et-Montenaille

SELARL KOLB - BOURRIER - BS (LANGRES)
7 rue des Ouches
52200 LANGRES
à 33,9 km de Busserotte-et-Montenaille

Voir tous les géomètres autour de Busserotte-et-Montenaille »
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Les dernières autorisations d'urbanisme à Busserotte-et-Montenaille

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZE1 Permis de construire 2018-04-12 12/04/2018 123 m² CHEM DES PAISSOTTES BUSSEROTTE-ET-MONTENAILLE 21580 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZH2 Déclaration préalable 2020-12-19 19/12/2020 DEPARTEMENT DE COTE D OR
1 m² PL DE LA MAIRIE BUSSEROTTE-ET-MONTENAILLE 21580 Détails
ZD40 Permis de construire 2019-03-29 29/03/2019 MUGNIER PERE ET FILS
1170 m² RUE MONTENAILLE BUSSEROTTE-ET-MONTENAILLE 21580 Détails
ZD37 Déclaration préalable 2018-04-09 09/04/2018 ENEDIS
8 m² RUE DES TEMPLIERS MONTENAILLE BUSSEROTTE-ET-MONTENAILLE 21580 Détails
ZC17
ZC16
ZC15
Permis de construire 2017-11-24 24/11/2017 GAEC DE LA TOUR
1440 m² MONTENAILLE BUSSEROTTE-ET-MONTENAILLE 21580 Détails
B55
B211
B209
Permis de construire 2016-06-24 24/06/2016 MUGNIER PERE ET FILS
1160 m² RUE DES TEMPLIERS MONTENAILLE BUSSEROTTE-ET-MONTENAILLE 21580 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
⚠️ Risques majeurs à Busserotte-et-Montenaille Voir l'étude complète →
Sismicité1 - TRES FAIBLE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE1
Arrêtés CatNat1

Consultez le cadastre de Busserotte-et-Montenaille grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Busserotte-et-Montenaille vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Busserotte-et-Montenaille et ses alentours. Le relevé cadastral de Busserotte-et-Montenaille vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Busserotte-et-Montenaille vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Busserotte-et-Montenaille ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Busserotte-et-Montenaille

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Busserotte-et-Montenaille, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Busserotte-et-Montenaille à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Busserotte-et-Montenaille au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Busserotte-et-Montenaille. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Busserotte-et-Montenaille dans tous les formats désirés.

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