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Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
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Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
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A propos de Bussac

Code postal : 24350
Code INSEE : 24069
Région : Nouvelle-Aquitaine (Aquitaine)
Département : Dordogne

Mairie de Bussac

Le Bourg
24350 Bussac
+33 5 53 03 44 47
Contacter la mairie

Service Départemental des Impôts Fonciers de Dordogne

Cité Administrative
24016 Périgueux Cedex
05 53 03 35 00

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A603
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B1343 Permis de construire 2023-04-28 28/04/2023 102 m² ROUTE DES CIGALES BUSSAC 24350 Détails
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C1539
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B1326 Permis de construire 2019-03-22 22/03/2019 161 m² LA LANDE ET LA BRUYERE BUSSAC 24350 Détails
B129P Permis de construire 2019-02-21 21/02/2019 232 m² LE BOURG ET LE PICOT VC N_ 407 BUSSAC 24350 Détails
C36 Permis de construire 2018-08-28 28/08/2018 0 m² VILLAT BUSSAC 24350 Détails
C335
C336
C337
Permis de construire 2018-03-16 16/03/2018 103 m² RIVIERS BUSSAC 24350 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
B1176 Déclaration préalable 2022-07-28 28/07/2022 COMMUNE DE BUSSAC
13 m² 610 ROUTE DES PELERINS BUSSAC 24350 Détails
C681 Déclaration préalable 2021-11-09 09/11/2021 18 m² 9022 CREBANTIERAS BUSSAC 24350 Détails
B1069 Déclaration préalable 2021-05-28 28/05/2021 0 m² 44 IMPASSE DES MARTINETS BUSSAC 24350 Détails
C1553 Déclaration préalable 2018-06-15 15/06/2018 ENEDIS
8 m² RTE DU PUY DE MERLANDE LA BATAILLERIE BASSE EST BUSSAC 24350 Détails
D267
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Permis de construire 2015-05-22 22/05/2015 405 m² MIRONCELLAS BUSSAC 24350 Détails
C759 Permis de construire 2014-04-30 30/04/2014 380 m² LD CREBANTIERAS BUSSAC 24350 Détails
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Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
D87
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Sismicité1 - TRES FAIBLE
RadonClasse 1
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Arrêtés CatNat17

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Cette carte du cadastre de Bussac vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bussac et ses alentours. Le relevé cadastral de Bussac vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bussac vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bussac ou aux alentours.

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Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bussac, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bussac à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

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Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bussac. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bussac dans tous les formats désirés.

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