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La commune de Bellenot-sous-Pouilly est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Bellenot-sous-Pouilly

Code postal : 21320
Code INSEE : 21062
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Bourgogne)
Département : Côte d'or

Mairie de Bellenot-sous-Pouilly

Le Bourg
21320 Bellenot-sous-Pouilly
+33 3 80 90 81 20
Contacter la mairie

Service départemental des impôts foncier (SDIF) de Dijon

25 Rue De La Boudronnée
Bp 1549
21047 Dijon Cedex
0380286565

Géomètres à Bellenot-sous-Pouilly

Cabinet Nicolas PINOT
28 rue Ferdinand Mercusot
21540 SOMBERNON
à 12,5 km de Bellenot-sous-Pouilly

Cabinet TISSANDIER Matthieu - PE (ARNAY LE DUC)
9 bis Rue de l’Arquebuse
21230 ARNAY LE DUC
à 17,8 km de Bellenot-sous-Pouilly

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Bellenot-sous-Pouilly

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AB45 Permis de construire 2024-12-15 15/12/2024 0 m² 5 RUE BASSE BELLENOT-SOUS-POUILLY 21320 Détails
ZK77 Permis de construire 2024-11-21 21/11/2024 47 m² 24 RUE HAUTE BELLENOT-SOUS-POUILLY 21320 Détails
A1 Permis de construire 2024-07-30 30/07/2024 0 m² 4 RUE HAUTE BELLENOT-SOUS-POUILLY 21320 Détails
ZL22 Permis de construire 2022-05-23 23/05/2022 110 m² CHEMIN DE LA MOTTE BELLENOT-SOUS-POUILLY 21320 Détails
ZL27 Permis de construire 2022-04-24 24/04/2022 203 m² CHEMIN DE LA MOTTE BELLENOT-SOUS-POUILLY 21320 Détails
AA151 Permis de construire 2020-10-08 08/10/2020 123 m² RUE DE LA FONTAINE BELLENOT-SOUS-POUILLY 21320 Détails
ZK76 Permis de construire 2020-09-24 24/09/2020 67 m² COUR CHAMP DU RU HAUTE BELLENOT-SOUS-POUILLY 21320 Détails
AB61 Permis de construire 2020-04-20 20/04/2020 0 m² COUR BOLLEROT BELLENOT-SOUS-POUILLY 21320 Détails
ZC73P Permis de construire 2019-02-12 12/02/2019 140 m² 33 CHEM DES ECARTEROTS BELLENOT-SOUS-POUILLY 21320 Détails
AA84 Permis de construire 2018-10-19 19/10/2018 110 m² RUE CLOSEAU BELLENOT-SOUS-POUILLY 21320 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AB45 2024-12-17 17/12/2024 0 m² 5 RUE BASSE BELLENOT-SOUS-POUILLY 21320 Détails
AB24 2023-01-14 14/01/2023 0 m² 14 RUE DES TERREAU BELLENOT-SOUS-POUILLY 21320 Détails
AA66 2022-09-11 11/09/2022 SCI DES ECUGNIERES
0 m² RUE HAUTE BELLENOT-SOUS-POUILLY 21320 Détails
2022-03-06 06/03/2022 COMMUNE MONT SAINT JEAN
0 m² Détails
AB68 2021-05-18 18/05/2021 0 m² 1 RUE DES EAUX DE L OUCHE BELLENOT-SOUS-POUILLY 21320 Détails
AB111 2017-09-21 21/09/2017 0 m² 2 RUE DU TERREAU BELLENOT-SOUS-POUILLY 21320 Détails
⚠️ Risques majeurs à Bellenot-sous-Pouilly Voir l'étude complète →
Sismicité1 - TRES FAIBLE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)1
PPR actifs0
ICPE2
Arrêtés CatNat4

Consultez le cadastre de Bellenot-sous-Pouilly grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Bellenot-sous-Pouilly vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bellenot-sous-Pouilly et ses alentours. Le relevé cadastral de Bellenot-sous-Pouilly vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bellenot-sous-Pouilly vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bellenot-sous-Pouilly ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bellenot-sous-Pouilly

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bellenot-sous-Pouilly, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bellenot-sous-Pouilly à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Bellenot-sous-Pouilly au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bellenot-sous-Pouilly. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bellenot-sous-Pouilly dans tous les formats désirés.

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