Extrait du PLU/CC de la commune de Basseneville
Introduction
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Caen, approuvé le 29 septembre 2022, est un document essentiel qui définit les orientations d'aménagement et les règles d'utilisation des sols sur le territoire communal. Il remplace le précédent Plan d'Occupation des Sols (POS) et vise à assurer un développement harmonieux et durable de la ville.
Contexte et objectifs du PLU
Le PLU de Caen s'inscrit dans une démarche de planification urbaine
A propos de Basseneville
Code postal : 14670Code INSEE : 14045
Région : Normandie (Basse Normandie)
Département : Calvados
Géomètres à Basseneville
ABAC-GEO Géomètres-Experts associés - BS (DIVES SUR MER)
14 rue des Entreprises ZAC de la Vignerie
14160 DIVES SUR MER
à 8,2 km de Basseneville
Cabinet LANDRY
12 rue du Général Leclerc
14550 BLAINVILLE SUR ORNE
à 12,4 km de Basseneville
Les dernières autorisations d'urbanisme à Basseneville
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| A222 | Permis de construire | 20/12/2023 | 177 m² | LES BANQUEUX BASSENEVILLE 14670 | Détails | |
| B168 | Permis de construire | 07/12/2022 | 13 m² | 550 CHEMIN DE LA CHAPELLE BASSENEVILLE 14670 | Détails | |
|
C79 C114 C115 |
Permis de construire | 09/03/2022 |
EARL ECURIES DE BASSENEVILLE |
183 m² | 579 RUE SAINT RICHER LES MARETTES BASSENEVILLE 14670 | Détails |
| B2 | Permis de construire | 04/11/2020 | 219 m² | LA COUTURE BASSENEVILLE 14670 | Détails | |
| C73 | Permis de construire | 23/09/2020 | 119 m² | LE GRAND BOIS BASSENEVILLE 14670 | Détails | |
| A222 | Permis de construire | 28/07/2020 | 401 m² | LES BANQUEUX BASSENEVILLE 14670 | Détails | |
| A80 | Permis de construire | 21/08/2019 | 0 m² | 1293 ROUTE DE ROUEN BASSENEVILLE 14670 | Détails | |
|
B13 B14 |
Permis de construire | 20/02/2019 | 120 m² | LA CHOLLERIE BASSENEVILLE 14670 | Détails | |
| B225 | Permis de construire | 10/10/2018 | 149 m² | LES FOURCHES BASSENEVILLE 14670 | Détails | |
| B242 | Permis de construire | 19/09/2018 | 111 m² | 1090 CHEMIN DE LA CHAPELLE BASSENEVILLE 14670 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
|
B65 B260 B263 |
Permis de construire | 20/11/2024 | 162 m² | 545 CHEMIN DE LA CHAPELLE BASSENEVILLE 14670 | Détails | |
| A219 | Permis de construire | 08/06/2023 |
LE DOMAINE D'OBAN |
303 m² | LA PTE PIECE BASSENEVILLE 14670 | Détails |
| C79 | Permis de construire | 07/12/2022 |
EARL ECURIES DE BASSENEVILLE |
147 m² | 579 RUE SAINT RICHER BASSENEVILLE 14670 | Détails |
| B168 | Permis de construire | 20/04/2022 | 149 m² | 550 CHEMIN DE LA CHAPELLE BASSENEVILLE 14670 | Détails | |
|
C99 C100 C101 |
Permis de construire | 15/07/2021 |
DOMAINE EQUESTRE DE LA CHAPELLE SAINT RICHER |
1406 m² | LE CHALET NORMAND BASSENEVILLE 14670 | Détails |
| B2 | Permis de construire | 04/11/2020 | 275 m² | LA COUTURE BASSENEVILLE 14670 | Détails | |
| C73 | Permis de construire | 23/09/2020 | 103 m² | LE GRAND BOIS BASSENEVILLE 14670 | Détails | |
|
A47 A48 |
Permis de construire | 22/04/2020 |
COMMUNE DE BASSENEVILLE |
160 m² | 2767 ROUTE DE ROUEN LA CHOLLERIE BASSENEVILLE 14670 | Détails |
| B265 | Permis de construire | 06/11/2019 |
ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME |
188 m² | LE CLOS ARTHUR BASSENEVILLE 14670 | Détails |
| B168 | Permis de construire | 21/11/2018 | 144 m² | COUR PANCHON BASSENEVILLE 14670 | Détails |
| Sections/plan | Date | Demandeur | Superficie terrain | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|
| A190 | 05/01/2022 | 0 m² | 2077 ROUTE DE ROUEN BASSENEVILLE 14670 | Détails |
Le cadastre napoléonien de Basseneville
Découvrez les 33 plans cadastraux anciens de Basseneville : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.
Consultez le cadastre de Basseneville grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Basseneville vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Basseneville et ses alentours. Le relevé cadastral de Basseneville vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Basseneville vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Basseneville ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Basseneville
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Basseneville, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Basseneville à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Basseneville au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Basseneville. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Basseneville dans tous les formats désirés.

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