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Permis de construire
N° PC 01404521R0001
Ville de Basseneville · 14670
Bénéficiaire
DOMAINE EQUESTRE DE LA CHAPELLE SAINT RICHER
Adresse du terrain
LE CHALET NORMAND BASSENEVILLE 14670
Date d'autorisation
15/07/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 99 · C 100 · C 101
Superficie du terrain
285777 m²
Surface locaux créée
1406 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation15/07/2021
Ouverture du chantier16/07/2021
Achèvement des travaux14/12/2022

👤Demandeur

DénominationDOMAINE EQUESTRE DE LA CHAPELLE SAINT RICHER
SIRET83950929600019
SIREN839509296
Code postal14670
LocalitéBASSENEVILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie
DépartementCalvados (14)
CommuneBasseneville (14045)
Code postal14670
AdresseLE CHALET NORMAND BASSENEVILLE 14670
ParcellesC 99 · C 100 · C 101
Superficie terrain285777 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1470 m²
Surface locaux créée1406 m²
Surface agricole avant1470 m²
Surface agricole créée1406 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.