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Permis de construire de la ville de Vellechevreux-et-Courbenans

Plan cadastre Vellechevreux-et-Courbenans  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
B1377
B1373
B1256 		Permis de construire 2024-09-03 03/09/2024 0 m² 15 RUE DE L EGLISE VELLECHEVREUX-ET-COURBENANS 70110 Détails
C551
C550 		Permis de construire 2015-07-07 07/07/2015 92 m² RUE DE VELLECHEVREUX HAMEAU DE COURBENANS VELLECHEVREUX-ET-COURBENANS 70110 Détails
C551
C550 		Permis de construire 2014-12-07 07/12/2014 169 m² COURBENANS VELLECHEVREUX-ET-COURBENANS 70110 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
B1377
B1373
B1256 		Permis de construire 2024-09-03 03/09/2024 0 m² 15 RUE DE L EGLISE VELLECHEVREUX-ET-COURBENANS 70110 Détails
ZP16 Permis de construire 2024-09-03 03/09/2024 DEMETERRE
 99 m² LES COURTS CHAMPS VELLECHEVREUX-ET-COURBENANS 70110 Détails
AZ48 Permis de construire 2017-07-12 12/07/2017 ORANGE
 3 m² SUR BRAUTE VELLECHEVREUX-ET-COURBENANS 70110 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZC60 2018-11-20 20/11/2018 FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS
 0 m² CHAMPS LAJUS VELLECHEVREUX-ET-COURBENANS 70110 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Vellechevreux-et-Courbenans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Vellechevreux-et-Courbenans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Vellechevreux-et-Courbenans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Vellechevreux-et-Courbenans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.