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Permis de construire de la ville de Ouvans

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
ZB337 ZB339 ZB340	Permis de construire	2014-07-1919/07/2014	Particuliers	134 m²	9 RTE de Vellevans Ouvans 25530	Plus de détails
ZA63 ZA64	Permis de construire	2020-02-1818/02/2020	Particuliers	195 m²	14 Routes des Ganaches Ouvans 25530	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Ouvans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Ouvans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Ouvans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Ouvans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.