1. Accueil
  2. Permis de construire de la ville de Ouvans

Permis de construire de la ville de Ouvans

Plan cadastre Ouvans  · Cadastre autour de moi

Logements Locaux non résidentiels Permis d'aménager Permis de démolir

Rechercher un permis de construire à Ouvans



Réinitialiser
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZA63
ZA64 		Permis de construire 2020-02-18 18/02/2020 195 m² 14 ROUTES DES GANACHES OUVANS 25530 Détails
ZB337
ZB339
ZB340 		Permis de construire 2014-07-19 19/07/2014 134 m² 9 RTE DE VELLEVANS OUVANS 25530 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZB60 Permis de construire 2021-02-09 09/02/2021 GAEC DROMARD
 285 m² LES MUROTS ET PLANCE SEC OUVANS 25530 Détails
ZB100 Permis de construire 2020-02-18 18/02/2020 GAEC JEANNINGROS
 521 m² AU POMMIER ET AUX CROIX OUVANS 25530 Détails
ZB107 Permis de construire 2017-08-30 30/08/2017 EARL DES GERANIUMS
 597 m² AU POMMIER ET AU CROIX OUVANS 25530 Détails
ZB98
ZB61
ZB59 		Permis de construire 2014-04-25 25/04/2014 GAEC DROMARD
 292 m² 12 RTE DE VELLEVANS OUVANS 25530 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Historique des permis de construire de la ville de Ouvans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Ouvans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Ouvans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Ouvans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.