Permis de construire n° PC 02544117V0002 à Ouvans

Permis de construire

N° PC 02544117V0002

Ville de Ouvans · 25530

Bénéficiaire

EARL DES GERANIUMS

Adresse du terrain

AU POMMIER ET AU CROIX OUVANS 25530

Date d'autorisation

30/08/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 107

Superficie du terrain

5854 m²

Surface locaux créée

597 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation30/08/2017

Ouverture du chantier11/02/2019

Achèvement des travaux10/12/2019

👤Demandeur

DénominationEARL DES GERANIUMS

SIREN389918327

Code postal25530

LocalitéOUVANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOuvans (25441)

Code postal25530

AdresseAU POMMIER ET AU CROIX OUVANS 25530

ParcellesZB 107

Superficie terrain5854 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1810 m²

Surface locaux créée597 m²

Surface agricole avant1810 m²

Surface agricole créée597 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.