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Permis de construire
N° PC 02544114V0002
Ville de Ouvans · 25530
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
9 RTE DE VELLEVANS OUVANS 25530
Date d'autorisation
19/07/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 337 · ZB 339 · ZB 340
Superficie du terrain
2399 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
134 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/06/2015
Date d'autorisation19/07/2014
Ouverture du chantier28/07/2014
Achèvement des travaux01/06/2015

👤Demandeur

Code postal25530
LocalitéOUVANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOuvans (25441)
Code postal25530
Adresse9 RTE DE VELLEVANS OUVANS 25530
ParcellesZB 337 · ZB 339 · ZB 340
Superficie terrain2399 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée134 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.