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Permis de construire de la ville de Mornans

Plan cadastre Mornans

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
B436 Permis de construire 2025-12-06 06/12/2025 93 m² 20 CHEM DE LA BLACHE MORNANS 26460 Détails
B368 Permis de construire 2022-09-23 23/09/2022 TROUPEOU
 0 m² QUART CHABAS MORNANS 26460 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
B368 Permis de construire 2022-09-23 23/09/2022 TROUPEOU
 81 m² QUART CHABAS MORNANS 26460 Détails
OB424 Permis de construire 2021-01-15 15/01/2021 WATT GROUP
 533 m² QUART SADOUX MORNANS 26460 Détails
A377 Permis de construire 2017-07-21 21/07/2017 553 m² PLAINE JENILLE MORNANS 26460 Détails
B439
B269
B127 		Permis de construire 2017-05-16 16/05/2017 379 m² LE DEVES MORNANS 26460 Détails
B46 Permis de construire 2013-02-18 18/02/2013 48 m² QUARTIER LES PIGNES MORNANS 26460 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Historique des permis de construire de la ville de Mornans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Mornans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Mornans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Mornans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.