1. Accueil
  2. Cadastre Mornans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0262142500001
Permis de construire
N° PC 0262142500001
Ville de Mornans · 26460
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
20 CHEM DE LA BLACHE MORNANS 26460
Date d'autorisation
06/12/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 436
Superficie du terrain
27501 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
93 m²
← Toutes les autorisations à Mornans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation06/12/2025

👤Demandeur

Code postal26460
LocalitéMORNANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementDrôme (26)
CommuneMornans (26214)
Code postal26460
Adresse20 CHEM DE LA BLACHE MORNANS 26460
ParcellesB 436
Superficie terrain27501 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée93 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.