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Permis de construire de la ville de Chaussenans

Plan cadastre Chaussenans  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
U95 Permis de construire 2017-08-25 25/08/2017 144 m² 234 AV DE CHAUCENNE CHAUSSENANS 39800 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
U264 Permis de construire 2020-04-19 19/04/2020 833 m² AU CHAUD CLERC CHAUSSENANS 39800 Détails
U264 Permis de construire 2017-09-21 21/09/2017 GAEC DE L ESPOIR
 222 m² AU CHAUD CLERC CHAUSSENANS 39800 Détails
U80 Permis de construire 2016-11-10 10/11/2016 COMMUNE DE CHAUSSENANS
 21 m² 1 PL DE LA MAIRIE CHAUSSENANS 39800 Détails
U264 Permis de construire 2016-06-01 01/06/2016 144 m² AU CHAUD DUC CHAUSSENANS 39800 Détails
U78
U79 		Permis de construire 2014-02-05 05/02/2014 819 m² AV CHAUSSENNE CHAUSSENANS 39800 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
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Historique des permis de construire de la ville de Chaussenans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Chaussenans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Chaussenans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Chaussenans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.