Permis de construire n° PC 03912713D0001 à Chaussenans

Permis de construire

N° PC 03912713D0001

Ville de Chaussenans · 39800

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AV CHAUSSENNE CHAUSSENANS 39800

Date d'autorisation

05/02/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

U 78 · U 79

Superficie du terrain

6966 m²

Surface locaux créée

819 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation05/02/2014

Ouverture du chantier26/02/2014

👤Demandeur

Code postal39800

LocalitéCHAUSSENANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChaussenans (39127)

Code postal39800

AdresseAV CHAUSSENNE CHAUSSENANS 39800

ParcellesU 78 · U 79

Superficie terrain6966 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1525 m²

Surface locaux créée819 m²

Surface locaux démolie416 m²

Surface locaux transformée82 m²

Surface agricole avant1411 m²

Surface agricole créée819 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.