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La commune de Chaussenans est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Chaussenans : Poligny - Vaux-sur-Poligny - Chamole - Barretaine - Buvilly - Plasne

A propos de Chaussenans

Code postal : 39800
Code INSEE : 39127
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Chaussenans

1, place de la Mairie
39800 Chaussenans
+33 3 84 37 32 38
Contacter la mairie

Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Poligny

Place Du Champ-de-foire
39802 Poligny
03 84 37 12 34

Géomètres à Chaussenans

SARL Cabinet Olivier COLIN
39304 CHAMPAGNOLE
SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
39000 LONS LE SAUNIER

Les derniers Permis de Construire à Chaussenans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
736U logements 2017 SCI BUCHE 1451 m² 31 AV DE CHAUCENNE
736U logements 2017 SCI BUCHE 1451 m² 31 AV DE CHAUCENNE

Consultez le cadastre de Chaussenans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Chaussenans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Chaussenans et ses alentours. Le relevé cadastral de Chaussenans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Chaussenans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Chaussenans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chaussenans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chaussenans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Chaussenans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Chaussenans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Chaussenans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Chaussenans dans tous les formats désirés.

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