A propos de Chaussenans
Code postal : 39800Code INSEE : 39127
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura
Géomètres à Chaussenans
SELAS GRILLET-FAVARO
7 avenue de la Gare
39800 POLIGNY
à 3,7 km de Chaussenans
SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - PE (ARBOIS)
64 grande rue
39600 ARBOIS
à 9,0 km de Chaussenans
Les dernières autorisations d'urbanisme à Chaussenans
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| U95 | Permis de construire | 25/08/2017 | 144 m² | 234 AV DE CHAUCENNE CHAUSSENANS 39800 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| U264 | Permis de construire | 19/04/2020 | 833 m² | AU CHAUD CLERC CHAUSSENANS 39800 | Détails | |
| U264 | Permis de construire | 21/09/2017 |
GAEC DE L ESPOIR |
222 m² | AU CHAUD CLERC CHAUSSENANS 39800 | Détails |
| U80 | Permis de construire | 10/11/2016 |
COMMUNE DE CHAUSSENANS |
21 m² | 1 PL DE LA MAIRIE CHAUSSENANS 39800 | Détails |
| U264 | Permis de construire | 01/06/2016 | 144 m² | AU CHAUD DUC CHAUSSENANS 39800 | Détails | |
|
U78 U79 |
Permis de construire | 05/02/2014 | 819 m² | AV CHAUSSENNE CHAUSSENANS 39800 | Détails |
Le cadastre napoléonien de Chaussenans
Découvrez les 35 plans cadastraux anciens de Chaussenans : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.
Consultez le cadastre de Chaussenans grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Chaussenans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Chaussenans et ses alentours. Le relevé cadastral de Chaussenans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Chaussenans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Chaussenans ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chaussenans
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chaussenans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Chaussenans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Chaussenans au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Chaussenans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Chaussenans dans tous les formats désirés.
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