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Permis de construire
N° PC 03912717J0001
Ville de Chaussenans · 39800
Bénéficiaire
GAEC DE L ESPOIR
Adresse du terrain
AU CHAUD CLERC CHAUSSENANS 39800
Date d'autorisation
21/09/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
U 264
Superficie du terrain
15955 m²
Surface locaux créée
222 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation21/09/2017
Ouverture du chantier07/11/2017

👤Demandeur

DénominationGAEC DE L ESPOIR
SIRET34155560500011
SIREN341555605
Code postal39800
LocalitéCHAUSSENANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChaussenans (39127)
Code postal39800
AdresseAU CHAUD CLERC CHAUSSENANS 39800
ParcellesU 264
Superficie terrain15955 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant540 m²
Surface locaux créée222 m²
Surface agricole avant540 m²
Surface agricole créée222 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.