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Permis de construire de la ville de Chamousset

Plan cadastre Chamousset  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZT134
ZT125 		Permis de construire 2026-03-13 13/03/2026 140 m² ROUTE DE L'ARCULAZ - LOT N LIEUDIT LA GIRANDE CHAMOUSSET 73390 Détails
ZT135 Permis de construire 2026-01-09 09/01/2026 123 m² ROUTE DE L'ARCLUSAZ CHAMOUSSET 73390 Détails
ZT123 Permis de construire 2026-01-05 05/01/2026 103 m² LOTISSEMENT LES ARCES - LO LA GIRANDE CHAMOUSSET 73390 Détails
ZT121 Permis de construire 2025-08-22 22/08/2025 94 m² ROUTE DE L'ARCLUSAZ CHAMOUSSET 73390 Détails
ZT124 Permis de construire 2025-05-21 21/05/2025 92 m² ALLEE DES ARCES CHAMOUSSET 73390 Détails
ZT122 Permis de construire 2025-03-28 28/03/2025 98 m² LOTISSEMENT LES ARCES - LO LA GIRANDE CHAMOUSSET 73390 Détails
ZT126 Permis de construire 2025-01-31 31/01/2025 95 m² LOTISSEMENT LES ARCES LOT LIEU DIT LA GIRANDE CHAMOUSSET 73390 Détails
ZT3
ZT4 		Permis de construire 2024-09-02 02/09/2024 66 m² LOTISSEMENT LES ARCES - LO CHAMOUSSET 73390 Détails
ZS147 Permis de construire 2023-03-24 24/03/2023 57 m² 14 IMPASSE DE LA CROISETTE CHAMOUSSET 73390 Détails
ZT120 Permis de construire 2021-12-28 28/12/2021 91 m² ALLE DES SOURCES - LOTISSEMENT LIEUDIT LA GIRANDE CHAMOUSSET 73390 Détails
ZT77 Permis de construire 2021-01-05 05/01/2021 104 m² ALLE DE LA SOURCE - LA GIRANDE CHAMOUSSET 73390 Détails
ZT116
ZT117 		Permis de construire 2020-06-12 12/06/2020 122 m² RUE DU BOISSON CHAMOUSSET 73390 Détails
ZR160
ZR115
ZR107 		Permis de construire 2020-05-07 07/05/2020 0 m² LIEUD VERS LE MOULIN CHAMOUSSET 73390 Détails
0B1058
0B775
0B774 		Permis de construire 2020-01-07 07/01/2020 20 m² RUE DU CHEF-LIEU CHAMOUSSET 73390 Détails
ZT115 Permis de construire 2019-10-24 24/10/2019 113 m² LES COTES CHAMOUSSET 73390 Détails
0B1158 Permis de construire 2019-03-15 15/03/2019 90 m² 384 RUE DE L'ANCIENNE ECOLE CHAMOUSSET 73390 Détails
ZT59 Permis de construire 2019-03-12 12/03/2019 209 m² RUE DU BOISSON LIEUDIT LES COTES CHAMOUSSET 73390 Détails
ZR23
ZR130 		Permis de construire 2018-09-07 07/09/2018 128 m² LIEUD LE MOLLARD CHAMOUSSET 73390 Détails
ZV92 Permis de construire 2017-03-16 16/03/2017 18 m² 35 ALLE DES MESANGES LIEUDIT LE BOUCHET CHAMOUSSET 73390 Détails
0B582
0B1160 		Permis de construire 2016-11-28 28/11/2016 MNB CONSTRUCTION
 267 m² LIEUD CHEF-LIEU CHAMOUSSET 73390 Détails
ZR17 Permis de construire 2015-07-15 15/07/2015 102 m² CHEM DU MOLLARD CHAMOUSSET 73390 Détails
B1159 Permis de construire 2015-06-13 13/06/2015 112 m² RUE DU BASSIN CHEF-LIEU CHAMOUSSET 73390 Détails
ZS68 Permis de construire 2013-10-15 15/10/2013 184 m² 44 IMPAS DE LA CROISETTE CHAMOUSSET 73390 Détails
ZT72 Permis de construire 2013-02-14 14/02/2013 168 m² LES COTES CHAMOUSSET 73390 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZI142
ZI145 		Permis de construire 2025-06-06 06/06/2025 FEDERATION DEP DES CHASSEURS DE SAVOIE
 20 m² LES ESSERTS PONT ROYAL CHAMOUSSET 73390 Détails
ZN23
ZM44 		Permis de construire 2023-09-05 05/09/2023 LISON
 44 m² CHEZ GARDET CHAMOUSSET 73390 Détails
ZS80 Déclaration préalable 2022-03-04 04/03/2022 ENEDIS
 8 m² RUE DE L ANCIENNE ECOLE CHAMOUSSET 73390 Détails
ZI113 Permis de construire 2021-10-23 23/10/2021 967 m² PLAN LOCAL CHAMOUSSET 73390 Détails
ZI146
ZI139 		Permis de construire 2021-02-24 24/02/2021 IPB
 348 m² LIEUD PLAN LOCAL CHAMOUSSET 73390 Détails
ZI119
ZI118 		Permis de construire 2019-06-13 13/06/2019 VENDANGE ET FILS
 380 m² AA PLAN LOCAL CHAMOUSSET 73390 Détails
ZD43 Permis de construire 2018-11-28 28/11/2018 1249 m² RD 1090 - LES VIEUX COMMUN CHAMOUSSET 73390 Détails
ZI38 Déclaration préalable 2014-11-01 01/11/2014 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
 9 m² CARREFOUR PONT ROYAL CHAMOUSSET 73390 Détails
Déclaration préalable 2014-09-19 19/09/2014 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
 9 m² Détails
ZI119
ZI118 		Permis de construire 2013-07-08 08/07/2013 VENDANGE ET FILS
 529 m² ZA PLAN LOCAL CHAMOUSSET 73390 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZT3
ZT4 		2023-06-02 02/06/2023 DOUBLE T PROMOTION
 8130 m² LA GIRANDE CHAMOUSSET 73390 Détails
ZN17p
ZN20p 		2014-02-12 12/02/2014 0 m² LAC DES GOBELINS CHAMOUSSET 73390 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZI38
ZI36
ZI39 		2024-08-26 26/08/2024 LOUIS BORGHESE ET CIE
 176110 m² RD 1006 PONT ROYAL PLAN LOCAL CHAMOUSSET 73390 Détails
ZS80
ZS57 		2020-08-14 14/08/2020 COMMUNE DE CHAMOUSSET
 3180 m² RUE DE L'ANCIENNE ECOLE LIEUDIT PEROLIN CHAMOUSSET 73390 Détails
ZO1
ZP59
ZP94 		2018-11-16 16/11/2018 SYNDICAT MIXTE DE L'ISERE ET DE L'ARC EN COMBE DE SAVOIE
 21266 m² 200 RUE DE L'ANCIENNE GARE CHAMOUSSET 73390 Détails
0B1158 2018-10-16 16/10/2018 496 m² RUE DE L'ANCIENNE ECOLE CHAMOUSSET 73390 Détails
0B1179 2017-02-07 07/02/2017 COMMUNE DE CHAMOUSSET
 139 m² CHEF LIEU CHAMOUSSET 73390 Détails
B471 2013-06-03 03/06/2013 0 m² CHEF-LIEU CHAMOUSSET 73390 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Chamousset

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Chamousset ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Chamousset depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Chamousset, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.