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Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse Superficie
339ZI 340ZI
locaux 2018 SCI LES MELEZES 2403 m² ZONE ARTISANALE - ROUTE DE

Informations sur le permis de construire n°00502918H0002

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI LES MELEZES
Numéro de SIRET du demandeur : 39320883000017
Libellé de la voie du demandeur : ZONE ARTISANALE - ROUTE DE
Lieu-dit du demandeur : LA HAUTE-PLAINE
Code postal du demandeur : 05260
Localité du demandeur : CHABOTTES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : ZONE ARTISANALE - ROUTE DE
Code postal du terrain : 05260
Localité du terrain : CHABOTTES
Section cadastrale 1 : 339ZI
Section cadastrale 2 : 340ZI
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2403

Informations sur le projet

Surface ' Bureau ' nouvelle construite : 16
Surface ' Commerce ' existante avant travaux : 120
Surface ' Entrepôt ' existante avant travaux : 216
Surface ' Entrepôt ' nouvelle construite : 6
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
519ZI 420ZI
locaux 2018 ALTI FLORE 5877 m² LES ESTEVES

Informations sur le permis de construire n°00502918H0003

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ALTI FLORE
Numéro de SIRET du demandeur : 41527733400025
Lieu-dit du demandeur : LES ESTEVES
Code postal du demandeur : 05260
Localité du demandeur : CHABOTTES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LES ESTEVES
Code postal du terrain : 05260
Localité du terrain : CHABOTTES
Section cadastrale 1 : 519ZI
Section cadastrale 2 : 420ZI
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 5877
Indicateur extension : 1

Informations sur le projet

Surface ' Artisanat ' existante avant travaux : 1909
Surface ' Artisanat ' nouvelle construite : 290
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
339ZI 340ZI
locaux 2018 SCI LES MELEZES 2403 m² Zone Artisanale - Route de

Informations sur le permis de construire n°00502918H0002

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 1
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI LES MELEZES
Dénomination personne morale demandeur : SCI LES MELEZES
Numéro de SIRET du demandeur : 39320883000017
Libellé de la voie du demandeur : Zone artisanale - Route de
Lieu-dit du demandeur : La Haute-Plaine
Code postal du demandeur : 05260
Localité du demandeur : CHABOTTES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Zone Artisanale - Route de
Code postal du terrain : 05260
Localité du terrain : CHABOTTES
Section cadastrale 1 : 339ZI
Section cadastrale 2 : 340ZI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2403
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' Bureau ' nouvelle construite : 16
Surface ' Commerce ' existante avant travaux : 120
Surface ' Entrepôt ' existante avant travaux : 216
Surface ' Entrepôt ' nouvelle construite : 6
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2018-05-31
Date réelle de décision favorable : 2018-05-22
519ZI 420ZI
locaux 2018 ALTI FLORE 5877 m² LES ESTEVES

Informations sur le permis de construire n°00502918H0003

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ALTI FLORE
Numéro de SIRET du demandeur : 41527733400025
Lieu-dit du demandeur : LES ESTEVES
Code postal du demandeur : 05260
Localité du demandeur : CHABOTTES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LES ESTEVES
Code postal du terrain : 05260
Localité du terrain : CHABOTTES
Section cadastrale 1 : 519ZI
Section cadastrale 2 : 420ZI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5877
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1

Informations sur le projet

Surface ' Artisanat ' existante avant travaux : 1909
Surface ' Artisanat ' nouvelle construite : 290
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-06-30
Date réelle de décision favorable : 2018-06-07
341ZI locaux 2018 SCI MANHATTAN 1058 m² LE TOMAS

Informations sur le permis de construire n°00502918H0006

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : SCI MANHATTAN
Numéro de SIRET du demandeur : 49915820200014
Lieu-dit du demandeur : LES THOMAS
Code postal du demandeur : 05260
Localité du demandeur : CHABOTTES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LE TOMAS
Code postal du terrain : 05260
Localité du terrain : CHABOTTES
Section cadastrale 1 : 341ZI
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1058
Indicateur extension : 1

Informations sur le projet

Surface ' Artisanat ' existante avant travaux : 143
Surface ' Artisanat ' nouvelle construite : 269
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-06-30
209ZI locaux 2017 2000 m²

Informations sur le permis de construire n°00502917H0007

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : GTN Batisseurs
Numéro de SIRET du demandeur : 82169896600016
Lieu-dit du demandeur : Les Eyrauds
Code postal du demandeur : 05260
Localité du demandeur : Chabottes
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : Le Tomas
Code postal du terrain : 05260
Localité du terrain : Chabottes
Section cadastrale 1 : 209ZI
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 2000
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' Bureau ' nouvelle construite : 292
Surface ' Commerce ' nouvelle construite : 292
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2018-07-31
Date réelle de décision favorable : 2017-11-20
Date réelle d'ouverture de chantier : 2018-06-25
341ZI locaux 2018 SCI MANHATTAN 1058 m² LE TOMAS

Informations sur le permis de construire n°00502918H0006

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 1
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : SCI MANHATTAN
Numéro de SIRET du demandeur : 49915820200014
Lieu-dit du demandeur : LES THOMAS
Code postal du demandeur : 05260
Localité du demandeur : CHABOTTES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LE TOMAS
Code postal du terrain : 05260
Localité du terrain : CHABOTTES
Section cadastrale 1 : 341ZI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1058
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' Artisanat ' existante avant travaux : 143
Surface ' Artisanat ' nouvelle construite : 269
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-08-31
Date réelle de décision favorable : 2018-08-23
168ZD locaux 2018 SCI LA CHANTAUSSELINE 4612 m² PRE VIEUX

Informations sur le permis de construire n°00502918H0010

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI LA CHANTAUSSELINE
Numéro de SIRET du demandeur : 84138102300016
Lieu-dit du demandeur : CHANTAUSSEL
Code postal du demandeur : 05500
Localité du demandeur : SAINT JULIEN EN CHAMPSAUR
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : PRE VIEUX
Code postal du terrain : 05260
Localité du terrain : CHABOTTES
Section cadastrale 1 : 168ZD
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 4612

Informations sur le projet

Surface ' Artisanat ' nouvelle construite : 482
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-08-31
168ZD locaux 2018 SCI LA CHANTAUSSELINE 4612 m² PRE VIEUX

Informations sur le permis de construire n°00502918H0010

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 1
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI LA CHANTAUSSELINE
Numéro de SIRET du demandeur : 84138102300016
Lieu-dit du demandeur : CHANTAUSSEL
Code postal du demandeur : 05500
Localité du demandeur : SAINT JULIEN EN CHAMPSAUR
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : PRE VIEUX
Code postal du terrain : 05260
Localité du terrain : CHABOTTES
Section cadastrale 1 : 168ZD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 4612
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' Artisanat ' nouvelle construite : 482
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-10-31
Date réelle de décision favorable : 2018-10-23
168ZD locaux 2018 SCI LA CHANTAUSSELINE 4612 m² PRE VIEUX

Informations sur le permis de construire n°00502918H0010

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 1
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI LA CHANTAUSSELINE
Numéro de SIRET du demandeur : 84138102300016
Lieu-dit du demandeur : CHANTAUSSEL
Code postal du demandeur : 05500
Localité du demandeur : SAINT JULIEN EN CHAMPSAUR
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : PRE VIEUX
Code postal du terrain : 05260
Localité du terrain : CHABOTTES
Section cadastrale 1 : 168ZD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 4612
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' Artisanat ' nouvelle construite : 482
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-10-31
Date réelle de décision favorable : 2018-10-23
460ZI locaux 2019 EBRARD 5000 m² 9001

Informations sur le permis de construire n°00502919H0002

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : EBRARD
Numéro de SIRET du demandeur : 83778215000010
Lieu-dit du demandeur : LA HAUTE-PLAINE
Code postal du demandeur : 05260
Localité du demandeur : CHABOTTES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 9001
Code postal du terrain : 05260
Localité du terrain : CHABOTTES
Section cadastrale 1 : 460ZI
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 5000
Indicateur extension : 1

Informations sur le projet

Surface ' Bureau ' existante avant travaux : 34
Surface ' Commerce ' existante avant travaux : 58
Surface ' Artisanat ' existante avant travaux : 70
Surface ' Entrepôt ' existante avant travaux : 231
Surface ' Entrepôt ' nouvelle construite : 118
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-03-31
460ZI locaux 2019 EBRARD 5000 m² 9001

Informations sur le permis de construire n°00502919H0002

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 1
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : EBRARD
Numéro de SIRET du demandeur : 83778215000010
Lieu-dit du demandeur : LA HAUTE-PLAINE
Code postal du demandeur : 05260
Localité du demandeur : CHABOTTES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 9001
Code postal du terrain : 05260
Localité du terrain : CHABOTTES
Section cadastrale 1 : 460ZI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5000
Code « nature du projet » : 1
Indicateur extension : 1

Informations sur le projet

Surface ' Bureau ' existante avant travaux : 34
Surface ' Commerce ' existante avant travaux : 58
Surface ' Artisanat ' existante avant travaux : 70
Surface ' Entrepôt ' existante avant travaux : 231
Surface ' Entrepôt ' nouvelle construite : 118
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-05-31
Date réelle de décision favorable : 2019-04-25
93ZE 203ZE
204ZE
locaux 2019 SCI LIBERT DESQUESNES 306 m² LES OLIVIERS

Informations sur le permis de construire n°00502919H0004

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : 6820B
Dénomination personne morale demandeur : SCI LIBERT DESQUESNES
Numéro de SIRET du demandeur : 83331041000018
Numéro de voie du demandeur : 110
Libellé de la voie du demandeur : CHEMIN DES OLLIVIERS
Lieu-dit du demandeur : LA HAUTE-PLAINE
Code postal du demandeur : 05260
Localité du demandeur : CHABOTTES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LES OLIVIERS
Code postal du terrain : 05260
Localité du terrain : CHABOTTES
Section cadastrale 1 : 93ZE
Section cadastrale 2 : 203ZE
Section cadastrale 3 : 204ZE
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 306
Indicateur extension : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 4
Indicateur véranda : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 171
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 23
PERIODE_DEVRT : 2019-06-30

Historique des permis de construire de la ville de Chabottes

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Chabottes ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Chabottes depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Chabottes, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.