1. Accueil
2. Permis de construire de la ville de Bourgeauville

Permis de construire de la ville de Bourgeauville

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
	Permis de construire	2020-03-1616/03/2020	Particuliers	319 m²	Chemin rural du Moulin au Le Jardin Hamette Bourgeauville 14430	Plus de détails
	Permis de construire	2020-03-1616/03/2020	Particuliers	313 m²	Chemin rural du Moulin au Le Jardin Hamette Bourgeauville 14430	Plus de détails
	Permis de construire	2020-03-1616/03/2020	Particuliers	323 m²	Chemin rural du Moulin au Le Jardin Hamette Bourgeauville 14430	Plus de détails
	Permis de construire	2020-03-1212/03/2020	Particuliers	323 m²	Chemin rural du Moulin au Le Jardin Hamette Bourgeauville 14430	Plus de détails
B87 B89 B90	Permis de construire	2021-08-2020/08/2021	ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE	245 m²	Le Chateau Bourgeauville 14430	Plus de détails
A462	Permis de construire	2023-07-1414/07/2023	JV CALM SCI ou autres supports de programmes de construction	307 m²	Chemin rural du Moulin au Le Jardin Hamette Bourgeauville 14430	Plus de détails
A430 A461	Permis de construire	2023-09-1111/09/2023	Particuliers	271 m²	Chemin rural du Moulin au Le Jardin Hamette Bourgeauville 14430	Plus de détails
A430 A461	Permis de construire	2024-03-1111/03/2024	Particuliers	282 m²	Chemin rural du Moulin au Le Jardin Hamette Bourgeauville 14430	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Bourgeauville

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Bourgeauville ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Bourgeauville depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Bourgeauville, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.