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Permis de construire
N° PC 01409123P0004
Ville de Bourgeauville · 14430
Bénéficiaire
JV CALM
Adresse du terrain
CHEMIN RURAL DU MOULIN AU LE JARDIN HAMETTE BOURGEAUVILLE 14430
Date d'autorisation
14/07/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 462
Superficie du terrain
5006 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
307 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation14/07/2023
Ouverture du chantier11/03/2024
Achèvement des travaux31/10/2025

👤Demandeur

DénominationJV CALM
SIRET88522863500011
SIREN885228635
Code postal14360
LocalitéTROUVILLE SUR MER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie
DépartementCalvados (14)
CommuneBourgeauville (14091)
Code postal14430
AdresseCHEMIN RURAL DU MOULIN AU LE JARDIN HAMETTE BOURGEAUVILLE 14430
ParcellesA 462
Superficie terrain5006 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée307 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.