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Permis de construire de la ville de Accolans

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZA5 Permis de construire 2018-10-27 27/10/2018 107 m² AU CLOTRE ACCOLANS 25250 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZC79
ZC88 		Permis de construire 2024-01-10 10/01/2024 SCI N.P.T
 235 m² D118 ACCOLANS 25250 Détails
C109 Déclaration préalable 2022-07-06 06/07/2022 20 m² AU VILLAGE ACCOLANS 25250 Détails
C109 Déclaration préalable 2022-03-09 09/03/2022 20 m² AU VILLAGE ACCOLANS 25250 Détails
C109 Déclaration préalable 2021-09-02 02/09/2021 0 m² AU VILLAGE ACCOLANS 25250 Détails
ZD139 Permis de construire 2019-05-10 10/05/2019 24 m² SOUS LA VOIE DES BREULEUX ACCOLANS 25250 Détails
ZA31 Déclaration préalable 2015-12-14 14/12/2015 SOCIETE DE CHASSE
 12 m² LA CHEVRE ACCOLANS 25250 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
C172
C140 		2015-06-24 24/06/2015 0 m² GRANDE RUE AU VILLAGE ACCOLANS 25250 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Accolans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Accolans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Accolans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Accolans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.