Permis de construire n° PC 02500518L0001 à Accolans

Permis de construire

N° PC 02500518L0001

Ville de Accolans · 25250

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AU CLOTRE ACCOLANS 25250

Date d'autorisation

27/10/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 5

Superficie du terrain

4270 m²

Logements créés

Surface habitable créée

107 m²

← Toutes les autorisations à Accolans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation27/10/2018

Ouverture du chantier26/02/2019

👤Demandeur

Code postal25250

LocalitéACCOLANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAccolans (25005)

Code postal25250

AdresseAU CLOTRE ACCOLANS 25250

ParcellesZA 5

Superficie terrain4270 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée107 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.