A propos de Accolans
Code postal : 25250Code INSEE : 25005
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs
Géomètres à Accolans
SAS BALLAND Géomètre-Expert et Associé - PE (L ISLE SUR LE DOUBS)
21, Rue Henri Bourlier
25250 L ISLE SUR LE DOUBS
à 6,3 km de Accolans
SARL DELPLANQUE Xavier
1 rue Martin Niemoller Centre d’affaires Pierre Carmien
70400 HERICOURT
à 19,1 km de Accolans
Les dernières autorisations d'urbanisme à Accolans
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| ZA5 | Permis de construire | 27/10/2018 | 107 m² | AU CLOTRE ACCOLANS 25250 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
|
ZC79 ZC88 |
Permis de construire | 10/01/2024 |
SCI N.P.T |
235 m² | D118 ACCOLANS 25250 | Détails |
| C109 | Déclaration préalable | 06/07/2022 | 20 m² | AU VILLAGE ACCOLANS 25250 | Détails | |
| C109 | Déclaration préalable | 09/03/2022 | 20 m² | AU VILLAGE ACCOLANS 25250 | Détails | |
| C109 | Déclaration préalable | 02/09/2021 | 0 m² | AU VILLAGE ACCOLANS 25250 | Détails | |
| ZD139 | Permis de construire | 10/05/2019 | 24 m² | SOUS LA VOIE DES BREULEUX ACCOLANS 25250 | Détails | |
| ZA31 | Déclaration préalable | 14/12/2015 |
SOCIETE DE CHASSE |
12 m² | LA CHEVRE ACCOLANS 25250 | Détails |
| Sections/plan | Date | Demandeur | Superficie terrain | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|
|
C172 C140 |
24/06/2015 | 0 m² | GRANDE RUE AU VILLAGE ACCOLANS 25250 | Détails |
Consultez le cadastre de Accolans grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Accolans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Accolans et ses alentours. Le relevé cadastral de Accolans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Accolans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Accolans ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Accolans
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Accolans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Accolans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Accolans au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Accolans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Accolans dans tous les formats désirés.
Vous êtes devant un champ, une maison ou un terrain et vous vous demandez de quelle parcelle il s'agit, où passent ses limites et à qui elle appartient ? Voici comment identifier une parcelle... 
Achat immobilier : comment le notaire utilise le cadastre pour sécuriser votre transaction
Vous avez consulté le plan cadastral. Vous connaissez les limites de la parcelle, sa superficie... 
Construire en zone rurale peut offrir de nombreux avantages : tranquillité, grands espaces, cadre de vie apaisant… Mais ce projet exige aussi une bonne préparation. Entre les démarches... 
Lorsqu'un permis de construire est refusé, cela peut représenter un véritable obstacle à la concrétisation d'un projet immobilier. Heureusement, plusieurs recours existent pour contester...