Permis de construire n° PC 02500523L0001 à Accolans

Permis de construire

N° PC 02500523L0001

Ville de Accolans · 25250

Bénéficiaire

SCI N.P.T

Adresse du terrain

D118 ACCOLANS 25250

Date d'autorisation

10/01/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 79 · ZC 88

Superficie du terrain

97082 m²

Surface locaux créée

235 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation10/01/2024

Ouverture du chantier10/01/2024

👤Demandeur

DénominationSCI N.P.T

SIRET45048854900012

SIREN450488549

Code postal25250

LocalitéACCOLANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAccolans (25005)

Code postal25250

AdresseD118 ACCOLANS 25250

ParcellesZC 79 · ZC 88

Superficie terrain97082 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant110 m²

Surface locaux créée235 m²

Surface publique avant110 m²

Surface publique créée235 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.