A propos de Frébuans
Code postal : 39570Code INSEE : 39241
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura
Géomètres à Frébuans
SARL ABCD Géomètres et Ingénierie
Route de Lyon
39570 MONTMOROT
à 3,5 km de Frébuans
SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
1 Place de Verdun
39000 LONS LE SAUNIER
à 6,3 km de Frébuans
Les dernières autorisations d'urbanisme à Frébuans
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| AA164 | Permis de construire | 23/01/2025 | 100 m² | RUE DU MOULIN FREBUANS 39570 | Détails | |
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AA179 AA69 |
Permis de construire | 04/09/2024 | 48 m² | 38 RUE DES FONTAINES FREBUANS 39570 | Détails | |
| AB14 | Permis de construire | 18/05/2022 | 209 m² | CHEMIN DE LA VOUIVRE FREBUANS 39570 | Détails | |
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AA185 AA53 |
Permis de construire | 20/08/2021 | 109 m² | RUE DU CALVAIRE - AU VILLA FREBUANS 39570 | Détails | |
| AB14 | Permis de construire | 31/07/2019 | 147 m² | CHEMIN DE LA VOUIVRE FREBUANS 39570 | Détails | |
| AA139 | Permis de construire | 25/04/2018 | 149 m² | RUE DES VIGNETTES FREBUANS 39570 | Détails | |
| AB162 | Permis de construire | 04/05/2017 | 119 m² | 124 RUE DESIRE BARODET FREBUANS 39570 | Détails | |
| AB35 | Permis de construire | 02/03/2016 |
4GDC |
0 m² | 54 RUE PROSPER SORDET FREBUANS | Détails |
| AB47 | Permis de construire | 24/02/2016 | 138 m² | ROUTE DE SAINT GEORGES FREBUANS | Détails | |
| AB169 | Permis de construire | 16/12/2015 | 114 m² | ROUTE DE SAINT GEORGES FREBUANS | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
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AB67 AB68 |
Permis de construire | 06/06/2024 |
LMI |
0 m² | 143 RUE DU CHATEAU D'EAU FREBUANS 39570 | Détails |
| ZA82 | Permis de construire | 13/03/2024 |
VADROT GUILLAUME |
293 m² | ROUTE DE LA GRANDE MARE FREBUANS 39570 | Détails |
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ZA19 ZA21 ZA22 |
Permis de construire | 20/09/2023 | 2 m² | RUE DES CONDAMINES FREBUANS 39570 | Détails | |
| AB142 | Déclaration préalable | 22/06/2022 | 19 m² | MEIX DES CLAVIERS FREBUANS 39570 | Détails | |
| ZA92 | Permis de construire | 17/07/2019 |
SCI LES 3 FER |
750 m² | ZONE ARTISANALE - AUX FOUR FREBUANS 39570 | Détails |
| Sections/plan | Date | Demandeur | Superficie terrain | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|
| AB9 | 13/12/2017 | 58 m² | LA COUR SAINT VINCENT FREBUANS 39570 | Détails |
Le cadastre napoléonien de Frébuans
Découvrez les 48 plans cadastraux anciens de Frébuans : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.
Consultez le cadastre de Frébuans grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Frébuans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Frébuans et ses alentours. Le relevé cadastral de Frébuans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Frébuans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Frébuans ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Frébuans
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Frébuans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Frébuans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Frébuans au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Frébuans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Frébuans dans tous les formats désirés.
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