Plan du cadastre de la ville de Fosseuse

A propos de Fosseuse

Code postal : 60540
Code INSEE : 60246
Région : Hauts-De-France (Picardie)
Département : Oise

Mairie de Bornel

Rue de l'Église
60540 Bornel
+33 3 44 08 50 13
Contacter la mairie

Géomètres à Fosseuse

SAS A3D GEOMETRES
60114 MERU &nbspCEDEX
SELARL Cabinet JEANSON & PLANQUE
95290 L ISLE ADAM

Les dernières autorisations d'urbanisme à Fosseuse

Sections/plan	Type	Date	Surface habitable	Adresse
A44 A34 A34	Permis de construire	2016-01-25 25/01/2016	116 m²	RUE CHANTEPIE FOSSEUSE 60540	Détails
BN82	Permis de construire	2015-12-11 11/12/2015	110 m²	8 RUE DU PARC DU CHATEAU FOSSEUSE 60540	Détails
B475 B477	Permis de construire	2015-02-17 17/02/2015	109 m²	RUE DU PARC DU CHATEAU BORNEL FOSSEUSE 60540	Détails
B160P	Permis de construire	2014-08-29 29/08/2014	84 m²	RUE DU VERT GALANT FOSSEUSE 60540	Détails
B815	Permis de construire	2014-02-20 20/02/2014	156 m²	77BIS RUE DU VERT GALANT FOSSEUSE 60540	Détails
B322P	Permis de construire	2013-01-21 21/01/2013	120 m²	7 RUE DU PARC DU CHATEAU FOSSEUSE 60540	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
OX16	Permis de construire	2017-08-02 02/08/2017		27 m²	21 RUE ALBERT 1ER FORMERIE 60220	Détails
B77	Déclaration préalable	2015-04-29 29/04/2015		4 m²	27 BIS RUE DU VERT GALANT FOSSEUSE 60540	Détails
B246	Déclaration préalable	2013-07-19 19/07/2013	SYNERAIL	3 m²	CHEM DU BOIS DE FOSSEUSE FOSSEUSE 60540	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
B359 B321	2014-03-17 17/03/2014		0 m²	RUE DU PARC DU CHATEAU LE VILLAGE FOSSEUSE 60540	Détails
B321 B359	2013-04-16 16/04/2013		0 m²	RUE DU PARC DU CHATEAU LE VILLAGE FOSSEUSE 60540	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

⚠️ Risques majeurs à Fosseuse Voir l'étude complète →

Sismicité1 - TRES FAIBLE

Radon—

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs0

ICPE0

Arrêtés CatNat0

Consulter les archives cadastrales de Fosseuse

Les archives cadastrales vous permettent de consulter le cadastre de Fosseuse sur des cartes anciennes pour retracer l'histoire de vos parcelles, faire des recherches historiques de surface ou de localisation, retrouver des informations du passé.

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Consultez le cadastre de Fosseuse grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Fosseuse vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Fosseuse et ses alentours. Le relevé cadastral de Fosseuse vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Fosseuse vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Fosseuse ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fosseuse

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fosseuse, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Fosseuse à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Fosseuse au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Fosseuse. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Fosseuse dans tous les formats désirés.