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La commune de Fosseuse dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Fosseuse

Code postal : 60540
Code INSEE : 60246
Région : Hauts-De-France (Picardie)
Département : Oise

Mairie de Bornel

Rue de l'Église
60540 Bornel
+33 3 44 08 50 13
Contacter la mairie

Géomètres à Fosseuse

SAS A3D GEOMETRES
60114 MERU  CEDEX
SELARL Cabinet JEANSON & PLANQUE
95290 L ISLE ADAM

Les derniers Permis de Construire à Fosseuse Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
784B locaux 2020 Christophe VALLEE 7850 m² rue Denoual
32AH
301AE
342AE
logements 2019 SCVV LES AGAPANTHES 3143 m² rue Lamartine
208B
207B
locaux 2019 SCI M.L.B 1139 m² 1 RUE du Vert Bois - Anservi
48E
49E
locaux 2019 SCEA du DOMAINE DE SANDRICOURT 6269 m²
208B
207B
locaux 2019 SCI M.L.B 1139 m² 1 rue du Vert Bois - Anservi

Consultez le cadastre de Fosseuse grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Fosseuse vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Fosseuse et ses alentours. Le relevé cadastral de Fosseuse vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Fosseuse vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Fosseuse ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fosseuse

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fosseuse, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Fosseuse à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Fosseuse au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Fosseuse. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Fosseuse dans tous les formats désirés.

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