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La commune de Fosseuse dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Fosseuse

Code postal : 60540
Code INSEE : 60246
Région : Hauts-De-France (Picardie)
Département : Oise

Mairie de Bornel

Rue de l'Église
60540 Bornel
+33 3 44 08 50 13
Contacter la mairie

Géomètres à Fosseuse

SAS A3D GEOMETRES
60114 MERU  CEDEX
SELARL Cabinet JEANSON & PLANQUE
95290 L ISLE ADAM

Les derniers Permis de Construire à Fosseuse Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AM1 Permis de construire 2024 Particuliers 138 m² Lotissement ""Le Clos Monta
C1172 C1171 C1170 Permis de construire 2024 Particuliers 0 m² 8 rue du Chauffour - Anservi
AM79 Permis de construire 2024 Particuliers 157 m² 8 route de Saint Lubin
B913 Permis de construire 2024 Particuliers 148 m² Le Clos des Pieces d'En ba
Permis de construire 2024 Particuliers 154 m² Rue d'Hamecourt - lot 6 -
B921 Permis de construire 2024 Particuliers 138 m² Le Clos des Pieces d'En Ba
AD394 Permis de construire 2023 Particuliers 0 m² 3 rue Carnot
AM1 Permis de construire 2023 Particuliers 103 m² Rue d'Hamecourt - lot 2 -
B246 Permis de construire 2023 Particuliers 127 m² Les Pieces d'en Bas - Lot Fosseuse
B918 Permis de construire 2023 Particuliers 144 m² Lotissement Le Clos des Pi

Consultez le cadastre de Fosseuse grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Fosseuse vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Fosseuse et ses alentours. Le relevé cadastral de Fosseuse vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Fosseuse vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Fosseuse ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fosseuse

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fosseuse, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Fosseuse à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Fosseuse au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Fosseuse. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Fosseuse dans tous les formats désirés.

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