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Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Cour-Saint-Maurice

Code postal : 25380
Code INSEE : 25173
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Cour-Saint-Maurice

1, place de l'Église
25380 Cour-Saint-Maurice
+33 3 81 44 30 11
Contacter la mairie

Géomètres à Cour-Saint-Maurice

EURL Christophe BOISSENOT
25120 MAICHE
Cabinet BETTINELLI-GRAPPE Marie-Claire
25500 MORTEAU

Les derniers Permis de Construire à Cour-Saint-Maurice Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AC217 AC219 Permis de construire 2022 Particuliers 142 m² rue des pecheurs
AC223 AC226 AC229 Permis de construire 2022 Particuliers 118 m² rue des pecheurs Lotissement ""les pecheurs""
AC231 Permis de construire 2021 Particuliers 91 m² rue de la chapelle
AC220 AC221 AC224 Permis de construire 2021 Particuliers 174 m² LOT 3
AC102 AC105 AC193 Permis de construire 2021 Particuliers 87 m² RUE DU STADE Lieu dit ""CLOS DE BOICHOUTEY""
AC217 AC219 Permis de construire 2021 Particuliers 100 m² LOT 2 LOTISSEMENT COMMUNAL RUE D
AC111 AC112 Permis de construire 2020 Particuliers 75 m² RUE DES PECHEURS
AB41 Permis de construire 2018 Particuliers 0 m² 15 RUE DE COUR
AC115 Permis de construire 2016 Particuliers 158 m² RUE des Pecheurs Lot 2
AB13 AB12 Permis de construire 2014 Particuliers 0 m² 16 RUE DE COUR

Consultez le cadastre de Cour-Saint-Maurice grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Cour-Saint-Maurice vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Cour-Saint-Maurice et ses alentours. Le relevé cadastral de Cour-Saint-Maurice vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Cour-Saint-Maurice vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Cour-Saint-Maurice ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cour-Saint-Maurice

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cour-Saint-Maurice, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Cour-Saint-Maurice à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Cour-Saint-Maurice au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Cour-Saint-Maurice. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Cour-Saint-Maurice dans tous les formats désirés.

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