Plan du cadastre de la ville de Chaneins

Extrait du PLU/CC de la commune de Chaneins

Contexte et Historique du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Chaneins

La commune de Chaneins a approuvé son Plan Local d'Urbanisme (PLU) le 21 septembre 2007. Une première modification a été adoptée le 28 février 2014 pour aligner le PLU avec les recommandations du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Val de Saône Dombes, approuvé le 7 juillet 2006 et modifié le 18 février 2010, à la demande des services de l'État. Depuis le 1er janvier 2017, Chaneins fait partie de la

A propos de Chaneins

Code postal : 01990
Code INSEE : 01083
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Chaneins

Place du 8-Mai-1945
01990 Chaneins
+33 4 74 55 87 18
Contacter la mairie

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

11 Boulevard Maréchal Leclerc
Bp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00

Géomètres à Chaneins

AXIS-CONSEILS RHONE-ALPES SELARL de géomètres-experts
01990 SAINT TRIVIER SUR MOIGNANS
Cabinet MOREL Dominique
69220 BELLEVILLE

Les derniers Permis de Construire à Chaneins Voir tous les permis de contruire

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
0A1007	Permis de construire	2024	Particuliers	100 m²	Lotissement de la Dombes -
0A1007	Permis de construire	2024	Particuliers	129 m²	Lotissement de la Dombes -
0A8	Permis de construire	2024	Particuliers	104 m²	Lotissement de la Dombes -
0A554 0A552 0A562	Permis de construire	2024	ARVE LOTISSEMENTS	186 m²	107 Rue de Cesseins
0C676	Permis de construire	2024	Particuliers	0 m²	Bassereins - lot C
0B574	Permis de construire	2024	Particuliers	136 m²	1066B Route de Saint Trivier - l
0A932 0A496	Permis de construire	2024	Particuliers	133 m²	136 Chemin des Chabaudieres -
0A1028	Permis de construire	2023	DR-OXYE	14 m²	63 Grande Rue CHANEINS
ZC734 ZC735	Permis de construire	2023	Particuliers	89 m²	764 chemin de desserte rural LE ROCHER
ZD132	Permis de construire	2023	Particuliers	109 m²	1 route de Chaillouvres EN DARBONNET EST

Consultez le cadastre de Chaneins grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Chaneins vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Chaneins et ses alentours. Le relevé cadastral de Chaneins vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Chaneins vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Chaneins ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chaneins

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chaneins, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Chaneins à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Chaneins au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Chaneins. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Chaneins dans tous les formats désirés.