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La commune de Brossainc dispose d'une Carte Communale approuvée et d'un PLU en cours d'élaboration.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Brossainc

Code postal : 07340
Code INSEE : 07044
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ardèche

Mairie de Brossainc

26, place de l'Église
07340 Brossainc
+33 4 75 67 10 81
Contacter la mairie

Géomètres à Brossainc

SELARL de Géomètres-Experts JULIEN et Associés
07100 ANNONAY
SELARL NEOGIS GEOMETRE-EXPERT
26140 ANNEYRON

Les derniers Permis de Construire à Brossainc Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
A1054 Permis de construire 2024 Particuliers 122 m² LE NAZY
A1853 Permis de construire 2023 Particuliers 171 m² Revoux et Bonnefond
A1860 A1863 A1865 Permis de construire 2023 Particuliers 83 m² Rue du Puits
A1793 Permis de construire 2023 PATRI-CONCEPT 118 m² 23 Impasse du Reservoir - Rev
A1823 A1824 A1829 Permis de construire 2022 Particuliers 87 m² Lot n Chemin de la Madonne
A861 A861 Permis de construire 2022 Particuliers 98 m² RUE DU PUIS Les Hauches
A1793 Permis de construire 2021 Particuliers 106 m² Revoux
A1848 Permis de construire 2021 Particuliers 136 m² LOT 1 REVOUX ET BONNEFOND
A1854 Permis de construire 2021 PATRI-CONCEPT 200 m² REVOUX ET BONNEFOND - LOT
A1793 Permis de construire 2021 Particuliers 102 m² 26 IMPASSE DU RESERVOIR -LOT

Consultez le cadastre de Brossainc grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Brossainc vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Brossainc et ses alentours. Le relevé cadastral de Brossainc vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Brossainc vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Brossainc ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brossainc

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brossainc, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Brossainc à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Brossainc au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Brossainc. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Brossainc dans tous les formats désirés.

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