A propos de Brossainc
Code postal : 07340Code INSEE : 07044
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ardèche
Géomètres à Brossainc
SELARL de Géomètres-Experts JULIEN et Associés07100 ANNONAY
SELARL NEOGIS GEOMETRE-EXPERT
26140 ANNEYRON
Les dernières autorisations d'urbanisme à Brossainc
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
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A623 A624 |
Permis de construire | 26/08/2025 | 0 m² | 31 ROUTE DE CHARNAS BROSSAINC 07340 | Détails | |
| A1054 | Permis de construire | 09/07/2024 | 122 m² | LE NAZY BROSSAINC 07340 | Détails | |
| A1853 | Permis de construire | 12/01/2024 | 171 m² | REVOUX ET BONNEFOND BROSSAINC 07340 | Détails | |
| A1861 | Permis de construire | 21/12/2023 | 87 m² | RUE DU PUITS BROSSAINC 07340 | Détails | |
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A1860 A1863 A1865 |
Permis de construire | 08/12/2023 | 83 m² | RUE DU PUITS BROSSAINC 07340 | Détails | |
| A1793 | Permis de construire | 06/10/2023 |
PATRI-CONCEPT |
118 m² | 23 IMPASSE DU RESERVOIR - REV BROSSAINC 07340 | Détails |
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A1823 A1824 A1829 |
Permis de construire | 28/07/2022 | 87 m² | LOT N CHEMIN DE LA MADONNE BROSSAINC 07340 | Détails | |
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A861 A861 |
Permis de construire | 08/07/2022 | 98 m² | RUE DU PUIS LES HAUCHES BROSSAINC 07340 | Détails | |
| A1793 | Permis de construire | 14/01/2022 | 106 m² | REVOUX BROSSAINC 07340 | Détails | |
| A1848 | Permis de construire | 28/12/2021 | 136 m² | LOT 1 REVOUX ET BONNEFOND BROSSAINC 07340 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
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A1645 A1049 A1050 |
Permis de construire | 25/04/2023 |
SCIA HABITAT PARTICIPATIF BROSSAINC |
0 m² | RUE DES ECOLES BROSSAINC 07340 | Détails |
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A58 A59 |
Permis de construire | 06/01/2022 | 107 m² | CHEMIN DU RUISSEAU BROSSAINC 07340 | Détails | |
| A1006 | Permis de construire | 18/02/2017 | 208 m² | IMP DU RESERVOIR BONNEFOND BROSSAINC 07340 | Détails |
| Sections/plan | Date | Demandeur | Superficie terrain | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|
| A1793 | 27/12/2019 | 7180 m² | REVOUX ET BONNEFOND BROSSAINC 07340 | Détails | |
| A1037 | 16/10/2016 | 0 m² | LE NAZY BROSSAINC 07340 | Détails | |
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A1534 A1532 |
12/05/2016 | 0 m² | LE NAZY BROSSAINC 07340 | Détails |
Consultez le cadastre de Brossainc grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Brossainc vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Brossainc et ses alentours. Le relevé cadastral de Brossainc vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Brossainc vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Brossainc ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brossainc
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brossainc, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Brossainc à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Brossainc au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Brossainc. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Brossainc dans tous les formats désirés.
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