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La commune de Brossainc dispose d'une Carte Communale approuvée et d'un PLU en cours d'élaboration.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson - ShapeFile
Bâtiments : GeoJson - ShapeFile
Commune : GeoJson - ShapeFile
Feuilles : GeoJson - ShapeFile
Lieux-dits : GeoJson - ShapeFile
Préfixes de section : GeoJson - ShapeFile
Sections : GeoJson - ShapeFile
Subdivisions fiscales : GeoJson - ShapeFile

A l'échelle du département
Parcelles : GeoJson - ShapeFile
Bâtiments : GeoJson - ShapeFile
Commune : GeoJson - ShapeFile
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Lieux-dits : GeoJson - ShapeFile
Préfixes de section : GeoJson - ShapeFile
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A propos de Brossainc

Code postal : 07340
Code INSEE : 07044
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ardèche

Mairie de Brossainc

26, place de l'Église
07340 Brossainc
+33 4 75 67 10 81
Contacter la mairie

SIP Annonay 07100

60, Avenue De L'europe
07100 Annonay
04 75 69 25 00

Géomètres à Brossainc

SELARL de Géomètres-Experts JULIEN et Associés
07100 ANNONAY
SELARL NEOGIS GEOMETRE-EXPERT
26140 ANNEYRON

Les derniers Permis de Construire à Brossainc Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
1729A logements 2017 GERARD 7296 m² LE NAZY
1055A logements 2017 SCI GERARD 1115 m²

Consultez le cadastre de Brossainc grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Brossainc vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Brossainc et ses alentours. Le relevé cadastral de Brossainc vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Brossainc vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Brossainc ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brossainc

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brossainc, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Brossainc à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Brossainc au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Brossainc. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Brossainc dans tous les formats désirés.

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