Rechercher un permis de construire à Poncin


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse Superficie
0368AB 0202AB
locaux 2018 SCI MULTIN 598 m² 1 RUE DU VEYRON

Informations sur le permis de construire n°00130318A0002

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 8
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI MULTIN
Numéro de SIRET du demandeur : 82910779600015
Numéro de voie du demandeur : 5
Libellé de la voie du demandeur : plca xavier Bichat
Code postal du demandeur : 01450
Localité du demandeur : Poncin
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1
Libellé de la voie du terrain : RUE DU VEYRON
Code postal du terrain : 01450
Localité du terrain : PONCIN
Section cadastrale 1 : 0368AB
Section cadastrale 2 : 0202AB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 598
Code « nature du projet » : 2

Informations sur le projet

Surface ' Entrepôt ' existante avant travaux : 526
Surface ' Entrepôt ' démolie : 61
Surface ' Entrepôt ' supprimée par changement de destination : 465
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2018-08-31
Date réelle de décision favorable : 2018-05-28
0053AB 0468AB
logements 2016 LEVEQUE Christine 4777 m² SUR LA VILLE

Informations sur le permis de construire n°00130316A0006

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : TECHFIMMO
Dénomination personne morale demandeur : LEVEQUE Christine
Numéro de SIRET du demandeur : 41425770900033
Numéro de voie du demandeur : 33
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : VICTOR ET ROGER THOMAS
Code postal du demandeur : 69008
Localité du demandeur : LYON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : SUR LA VILLE
Code postal du terrain : 01450
Localité du terrain : PONCIN
Section cadastrale 1 : 0053AB
Section cadastrale 2 : 0468AB
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 4777
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 7
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
Date réelle de décision favorable : 2016-12-16
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-11-09
Nombre de logements de 2 pièces : 19
Nombre de logements de 3 pièces : 15
Nombre de logements collectifs créés : 34
Nombre de logements total créés : 34
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2359
0368AB 0202AB
logements 2018 SCI MULTIN 598 m² 1 RUE DU VEYRON

Informations sur le permis de construire n°00130318A0002

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI MULTIN
Numéro de SIRET du demandeur : 82910779600015
Numéro de voie du demandeur : 5
Libellé de la voie du demandeur : plca xavier Bichat
Code postal du demandeur : 01450
Localité du demandeur : Poncin
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1
Libellé de la voie du terrain : RUE DU VEYRON
Code postal du terrain : 01450
Localité du terrain : PONCIN
Section cadastrale 1 : 0368AB
Section cadastrale 2 : 0202AB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 598
Code « nature du projet » : 2

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2018-05-28
Nombre de logements de 3 pièces : 4
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 6
Nombre de logements total créés : 6
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 298
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 465
PERIODE_DEVRT : 2018-08-31
0341ZI 0342ZI
logements 2018 SCI 2GDA 1207 m² RUE du 11 juillet 1944

Informations sur le permis de construire n°00130318A0006

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI 2GDA
Numéro de SIRET du demandeur : 83812358600011
Numéro de voie du demandeur : 21
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : du grand dunois
Code postal du demandeur : 01500
Localité du demandeur : amberieu-en bugey
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : du 11 juillet 1944
Code postal du terrain : 01450
Localité du terrain : PONCIN
Section cadastrale 1 : 0341ZI
Section cadastrale 2 : 0342ZI
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1207

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 178
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 178
PERIODE_DEVRT : 2018-08-31
0273AB locaux 2019 SCI MEG 66 m² 4 RUE DE LA POMPE

Informations sur le permis de construire n°00130319A0002

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 1
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI MEG
Dénomination personne morale demandeur : SCI MEG
Numéro de SIRET du demandeur : 79851306500010
Numéro de voie du demandeur : 9
Libellé de la voie du demandeur : Place Xavier Bichat
Code postal du demandeur : 01450
Localité du demandeur : PONCIN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 4
Libellé de la voie du terrain : RUE DE LA POMPE
Code postal du terrain : 01450
Localité du terrain : PONCIN
Section cadastrale 1 : 0273AB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 66
Code « nature du projet » : 2

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' créée par changement de destination : 230
Code type d'opération de construction : 9
Période de prise en compte de l'événement : 2019-04-30
Date réelle de décision favorable : 2019-04-25
0341ZI 0342ZI
locaux 2018 SCI 2GDA 1207 m² RUE du 11 juillet 1944

Informations sur le permis de construire n°00130318A0006

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI 2GDA
Numéro de SIRET du demandeur : 83812358600011
Numéro de voie du demandeur : 21
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : du grand dunois
Code postal du demandeur : 01500
Localité du demandeur : amberieu-en bugey
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : du 11 juillet 1944
Code postal du terrain : 01450
Localité du terrain : PONCIN
Section cadastrale 1 : 0341ZI
Section cadastrale 2 : 0342ZI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1207
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-08-06
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 178
PERIODE_DEVRT : 2019-05-31

Historique des permis de construire de la ville de Poncin

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Poncin ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Poncin depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Poncin, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.