Logements Locaux non résidentiels Permis d'aménager Permis de démolir

Rechercher un permis de construire à Le Bosc


Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
A2365 Déclaration préalable 2026-01-10 10/01/2026 0 m² LE BOSC 09000 Détails
A3491 Déclaration préalable 2025-06-26 26/06/2025 DOMAINE DES MARROUS
0 m² DOMAINE DES MARROUS LE BOSC 09000 Détails
B911
B907
B908
Permis de construire 2024-02-16 16/02/2024 0 m² BREIGNE LE BOSC 09000 Détails
A3477 Déclaration préalable 2023-02-06 06/02/2023 DOMAINE DES MARROUS
0 m² DOMAINE DES MARROUS LE BOSC 09000 Détails
A2402 Permis de construire 2022-10-29 29/10/2022 42 m² LA CABIROLE LE BOSC 09000 Détails
A1613 Permis de construire 2022-05-08 08/05/2022 0 m² MADRANQUE LE BOSC 09000 Détails
B919
B918
B917
Permis de construire 2020-10-07 07/10/2020 262 m² BEIGNE LE BOSC 09000 Détails
B887
B881
B880
Permis de construire 2020-08-29 29/08/2020 45 m² BREIGNE LE BOSC 09000 Détails
A3467
A3463
A3466
Permis de construire 2020-05-11 11/05/2020 149 m² MADRAUQUE LE BOSC 09000 Détails
A3469 Permis de construire 2019-10-25 25/10/2019 0 m² DOMAINE DES MARROUS COL DES MARROUS LE BOSC 09000 Détails
B916
B915
B914
Permis de construire 2013-09-05 05/09/2013 38 m² HAMEAU DE BREIGNE LE BOSC 09000 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
B791 Permis de construire 2020-08-29 29/08/2020 120 m² BREIGNE LE BOSC 09000 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
D1135
D1149
D1148
2021-11-27 27/11/2021 0 m² LA CABIROLE CAFFELLE LE BOSC 09000 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Le Bosc

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Le Bosc ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Le Bosc depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Le Bosc, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.