Permis de construire n° PC 00906313C0002 à Le Bosc

Permis de construire

N° PC 00906313C0002

Ville de Le Bosc · 09000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

HAMEAU DE BREIGNE LE BOSC 09000

Date d'autorisation

05/09/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 916 · B 915 · B 914

Superficie du terrain

914 m²

Logements créés

Surface habitable créée

38 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation05/09/2013

Ouverture du chantier15/09/2013

👤Demandeur

Code postal09000

LocalitéLE BOSC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneLe Bosc (09063)

Code postal09000

AdresseHAMEAU DE BREIGNE LE BOSC 09000

ParcellesB 916 · B 915 · B 914

Superficie terrain914 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationOui

Création de niveau supplémentaireOui

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant86 m²

Surface habitable créée38 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.