Permis de construire n° PC 0090631900001 à Le Bosc

Permis de construire

N° PC 0090631900001

Ville de Le Bosc · 09000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

DOMAINE DES MARROUS COL DES MARROUS LE BOSC 09000

Date d'autorisation

25/10/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 3469

Superficie du terrain

866 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation25/10/2019

👤Demandeur

Code postal09000

LocalitéFOIX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneLe Bosc (09063)

Code postal09000

AdresseDOMAINE DES MARROUS COL DES MARROUS LE BOSC 09000

ParcellesA 3469

Superficie terrain866 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo169 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.