Permis de démolir
N° PD 0090632100001
Ville de Le Bosc · 09000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA CABIROLE CAFFELLE LE BOSC 09000
Date d'autorisation
27/11/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 1135 · D 1149 · D 1148
Superficie du terrain

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation27/11/2021

👤Demandeur

Code postal13004
LocalitéMARSEILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneLe Bosc (09063)
Code postal09000
AdresseLA CABIROLE CAFFELLE LE BOSC 09000
ParcellesD 1135 · D 1149 · D 1148
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.