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Permis de construire
N° PC 0090632200002
Ville de Le Bosc · 09000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA CABIROLE LE BOSC 09000
Date d'autorisation
29/10/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 2402
Superficie du terrain
45 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
42 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation29/10/2022
Ouverture du chantier01/12/2022

👤Demandeur

Code postal09000
LocalitéLE BOSC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneLe Bosc (09063)
Code postal09000
AdresseLA CABIROLE LE BOSC 09000
ParcellesA 2402
Superficie terrain45 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationOui
Création de niveau supplémentaireOui
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée42 m²
Surface habitable issue de transfo14 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.