France Cadastre
Extrait du PLU/CC de la commune de Sceautres
Introduction
Le rapport de présentation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sceautres présente les éléments essentiels concernant la situation géographique, le contexte historique, la dynamique démographique et les enjeux environnementaux. Il vise à éclairer les choix urbanistiques retenus dans la commune pour les années à venir. Ce document est essentiel pour comprendre la vision à long terme de l'aménagement du territoire de Sceautres et ses
A propos de Sceautres
Code postal : 07400Code INSEE : 07311
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ardèche
Géomètres à Sceautres
EURL Cabinet Sylvain VARENNE Géomètre-Expert07400 LE TEIL
Cabinet DELAUNAY Bruno
26201 MONTELIMAR
Les derniers Permis de Construire à Sceautres Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| D39 | Permis de construire | 2016 | Particuliers | 0 m² | Le Village |
Consultez le cadastre de Sceautres grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Sceautres vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Sceautres et ses alentours. Le relevé cadastral de Sceautres vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Sceautres vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Sceautres ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sceautres
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sceautres, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Sceautres à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Sceautres au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Sceautres. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Sceautres dans tous les formats désirés.
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