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La commune de Sainte-Marie-en-Chanois est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Sainte-Marie-en-Chanois : Amage - Fessey - La Voivre - La Proiselière-et-Langle - Saint-Bresson - Breuchotte

A propos de Sainte-Marie-en-Chanois

Code postal : 70310
Code INSEE : 70469
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Sainte-Marie-en-Chanois

2, rue de Saint-Colomban
70310 Sainte-Marie-en-Chanois
+33 3 84 94 64 36
Contacter la mairie

SIP Luxeuil-les-Bains 70300

17, Rue Jean-jaurès Bp 90113
70303 Luxeuil-les-bains
03 84 93 88 54

Géomètres à Sainte-Marie-en-Chanois

SARL Cabinet DEMANGE et Associés SARL de Géomètres-Experts
88200 REMIREMONT
SARL Cabinet DELPLANQUE-MEUNIER
70400 HERICOURT

Les derniers Permis de Construire à Sainte-Marie-en-Chanois Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
8A
48A
49A
locaux 2019 EARL DU NOYER 18478 m² LA GRANGE PREVOT
8A
48A
49A
locaux 2019 EARL DU NOYER 18478 m² LA GRANGE PREVOT
8OA
48OA
49OA
locaux 2018 EARL DU NOYER 18478 m² GRANDE RUE

Consultez le cadastre de Sainte-Marie-en-Chanois grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Sainte-Marie-en-Chanois vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Sainte-Marie-en-Chanois et ses alentours. Le relevé cadastral de Sainte-Marie-en-Chanois vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Sainte-Marie-en-Chanois vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Sainte-Marie-en-Chanois ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sainte-Marie-en-Chanois

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sainte-Marie-en-Chanois, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Sainte-Marie-en-Chanois à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Sainte-Marie-en-Chanois au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Sainte-Marie-en-Chanois. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Sainte-Marie-en-Chanois dans tous les formats désirés.

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