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La commune de Gonsans dispose d'une Carte Communale approuvée et d'un PLU en cours d'élaboration.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Gonsans

Code postal : 25360
Code INSEE : 25278
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Gonsans

1, rue de l'Église
25360 Gonsans
+33 3 81 63 00 72
Contacter la mairie

Géomètres à Gonsans

SARL Cabinet COQUARD
25114 BAUME LES DAMES  CEDEX
SELARL Benoît DEROCHE Géomètre-Expert
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Gonsans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
14ZN locaux 2019 EARL PANIER 36500 m² DERRIERE PRAILLE
14ZN locaux 2019 EARL PANIER 36500 m² DERRIERE PRAILLE

Consultez le cadastre de Gonsans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Gonsans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Gonsans et ses alentours. Le relevé cadastral de Gonsans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Gonsans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Gonsans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Gonsans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Gonsans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Gonsans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Gonsans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Gonsans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Gonsans dans tous les formats désirés.

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