France Cadastre
A propos de Frambouhans
Code postal : 25140Code INSEE : 25256
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs
Géomètres à Frambouhans
EURL Christophe BOISSENOT25120 MAICHE
Cabinet BETTINELLI-GRAPPE Marie-Claire
25500 MORTEAU
Les derniers Permis de Construire à Frambouhans Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| AB511 AB512 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 172 m² | rue de la fontenotte lot |
| AB489 AB490 AB502 | Permis de construire | 2024 | FAMYMEL | 179 m² | lotN_1 et n_2 lotissement |
| AB506 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 99 m² | 11 Lotissement "" Les echanges |
| AB505 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 99 m² | 10 LOT 10 Lotissement "" Les |
| AB509 AB516 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 155 m² | rue de la Fontenotte LOT n lieu dit Ban au Veaux Lotissement les |
| AB495 AB504 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 117 m² | Lot 9 Lotissement ""Les Echanges"" |
| AB480P | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 197 m² | Lotissement ""Les Echanges"" |
| AB478 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 148 m² | 6 Lotissement communal ""Les |
| AB493 AB500 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 136 m² | Lotissement ""Les Echanges"" |
| AB480 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 142 m² | Lotissement ""Les Echanges"" |
Consultez le cadastre de Frambouhans grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Frambouhans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Frambouhans et ses alentours. Le relevé cadastral de Frambouhans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Frambouhans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Frambouhans ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Frambouhans
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Frambouhans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Frambouhans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Frambouhans au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Frambouhans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Frambouhans dans tous les formats désirés.
Qu'est-ce que le domaine public ?
Les produits du domaine public sont ceux concernés :
Pour une utilisation directe par le public : places, routes, etc. ,Sois des services publics... 
Comment résoudre le problème de voisinage anormal en copropriété ?
Vous êtes copropriétaire de l'immeuble et êtes souvent harcelé par vos voisins. Comment régler les différends et... 
Lors de la vente d'immeubles avec un assainissement non-collectifs.
Dans le cadre du diagnostic technique, il est obligatoire pour la réglementation de fournir une attestation de contrôle... 
Le traitement des eaux usées : l'assainissement non collectif et collectif
Près de 20 % de la population ne sont raccordées au réseau public d'assainissement et doivent être équipée...