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La commune de Curtil-Vergy est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Curtil-Vergy

Code postal : 21220
Code INSEE : 21219
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Bourgogne)
Département : Côte d'or

Mairie de Curtil-Vergy

9 rue des cires de Vergy
21220 CURTIL VERGY
+33 3 80 61 43 64
Contacter la mairie

Service départemental des impôts foncier (SDIF) de Dijon

25 Rue De La Boudronnée
Bp 1549
21047 Dijon Cedex
0380286565

Géomètres à Curtil-Vergy

SAS BERTHET-LIOGIER-CAULFUTY - BS (NUITS ST GEORGES)
11 avenue de Chamboland
21700 NUITS ST GEORGES
à 6,2 km de Curtil-Vergy

SAS BERTHET-LIOGIER-CAULFUTY - PE (GEVREY CHAMBERTIN)
26 route de Beaune
21220 GEVREY CHAMBERTIN
à 9,1 km de Curtil-Vergy

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Curtil-Vergy

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
Permis de construire 2025-04-07 07/04/2025 85 m² Détails
ZA369 Permis de construire 2023-11-29 29/11/2023 148 m² RUE DE BEAUVOIS CURTIL-VERGY 21220 Détails
AB425 Permis de construire 2023-07-26 26/07/2023 129 m² RUE GUILLAUME DE TAVANNES CURTIL-VERGY 21220 Détails
ZA369 Permis de construire 2023-07-05 05/07/2023 139 m² RUE DE BEAUVOIS CURTIL-VERGY 21220 Détails
ZA84 Permis de construire 2022-12-07 07/12/2022 98 m² RUE DES FORGES DE PELLEREY CURTIL-VERGY 21220 Détails
AB258
AB260
AB261
Permis de construire 2022-10-26 26/10/2022 63 m² ROUTE DE PELLEREY CLOS DES TUILLERIES CURTIL-VERGY 21220 Détails
ZA364 Permis de construire 2021-04-14 14/04/2021 148 m² 7 RUE DES FRERES GAUTHEY CURTIL-VERGY 21220 Détails
AB228 Permis de construire 2021-01-15 15/01/2021 20 m² CURTIL-VERGY 21220 Détails
ZA347 Permis de construire 2020-12-20 20/12/2020 59 m² 7 RUE GUILLAUME DE TAVANES CURTIL-VERGY 21220 Détails
ZA139 Permis de construire 2019-03-21 21/03/2019 162 m² CHEM DE LA COMBE PILLARD CURTIL-VERGY 21220 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AB281 Déclaration préalable 2021-02-28 28/02/2021 SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS
3 m² 4 RUE DES SIRES CURTIL-VERGY 21220 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZA322 2019-10-28 28/10/2019 0 m² 7 RUE DES FRERES GAUTHEY CURTIL-VERGY 21220 Détails
ZA125
ZA126
2018-09-25 25/09/2018 0 m² CURTIL-VERGY 21220 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZA299 2013-04-11 11/04/2013 0 m² PELLEREY CURTIL-VERGY 21220 Détails
⚠️ Risques majeurs à Curtil-Vergy Voir l'étude complète →
Sismicité2 - FAIBLE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)1
PPR actifs0
ICPE0
Arrêtés CatNat2

Le cadastre napoléonien de Curtil-Vergy

Découvrez les 6 plans cadastraux anciens de Curtil-Vergy : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Curtil-Vergy - Tableau d'assemblage - 3 P PLAN 227/1
Curtil-Vergy - Section A1 - 3 P PLAN 227/2
A1
Curtil-Vergy - Section B - 3 P PLAN 227/4
B
Curtil-Vergy - Section C2 - 3 P PLAN 227/6
C2
Curtil-Vergy - Section A2 - 3 P PLAN 227/3
A2
Consulter le cadastre napoléonien de Curtil-Vergy →

Consultez le cadastre de Curtil-Vergy grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Curtil-Vergy vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Curtil-Vergy et ses alentours. Le relevé cadastral de Curtil-Vergy vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Curtil-Vergy vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Curtil-Vergy ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Curtil-Vergy

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Curtil-Vergy, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Curtil-Vergy à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Curtil-Vergy au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Curtil-Vergy. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Curtil-Vergy dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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