France Cadastre
A propos de Chouzelot
Code postal : 25440Code INSEE : 25154
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs
Géomètres à Chouzelot
Cabinet ROBERT Yves25410 SAINT VIT
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON
Les derniers Permis de Construire à Chouzelot Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| AC69 AC70 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 124 m² | 83 RUE Charles Prillard |
| ZK70 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 104 m² | CHEM de Chantelibas |
| AB88 | Permis de construire | 2020 | Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) | 92 m² | 9 Route Nationale |
| AC69 | Permis de construire | 2020 | Particuliers | 124 m² | RUE Charles Prillard RN n 83 |
| AC193 AC116 | Déclaration préalable de travaux | 2019 | Particuliers | 0 m² | 1 RUE Jean Compagnon Au village |
| ZK198 ZK197 ZK196 | Permis de construire | 2019 | Particuliers | 136 m² | Chemin du Goussot |
| AC48 | Permis de construire | 2019 | Particuliers | 14 m² | 14 RUE de Prillard |
| AB115 | Permis de construire | 2018 | Particuliers | 101 m² | 7 route de Busy |
| AC116 AC193 | Déclaration préalable de travaux | 2018 | Particuliers | 0 m² | 16bis rue Jean Compagnon |
| ZK189 | Permis de construire | 2017 | Particuliers | 45 m² | Chemin de Chantelibas Au Grand Champ |
Consultez le cadastre de Chouzelot grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Chouzelot vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Chouzelot et ses alentours. Le relevé cadastral de Chouzelot vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Chouzelot vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Chouzelot ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chouzelot
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chouzelot, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Chouzelot à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Chouzelot au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Chouzelot. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Chouzelot dans tous les formats désirés.
I. Qu’est-ce qu’une zone constructible ?
1. Définition générale
Une zone constructible est un espace identifié par les documents d’urbanisme locaux où les constructions peuvent... 
I. Qu’est-ce qu’un Plan Local d’Urbanisme (PLU) ?
1. Définition
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est un document stratégique et réglementaire élaboré par une commune ou un... 
1. Introduction
Lorsque l'on envisage des travaux de construction ou de modification d’un bâtiment, il est essentiel de se poser la question des démarches administratives nécessaires.... 
Qu'est-ce que le domaine public ?
Les produits du domaine public sont ceux concernés :
Pour une utilisation directe par le public : places, routes, etc. ,Sois des services publics...