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Permis de construire
N° PC 02515421C0001
Ville de Chouzelot · 25440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEM DE CHANTELIBAS CHOUZELOT 25440
Date d'autorisation
08/04/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZK 70
Superficie du terrain
1194 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
104 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation08/04/2021
Ouverture du chantier20/05/2021

👤Demandeur

Code postal25440
LocalitéCHOUZELOT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChouzelot (25154)
Code postal25440
AdresseCHEM DE CHANTELIBAS CHOUZELOT 25440
ParcellesZK 70
Superficie terrain1194 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée104 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.