Permis de construire n° PC 02515420C0001 à Chouzelot

Permis de construire

N° PC 02515420C0001

Ville de Chouzelot · 25440

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 ROUTE NATIONALE CHOUZELOT 25440

Date d'autorisation

03/09/2020

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 88

Superficie du terrain

368 m²

Logements créés

Surface habitable créée

92 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation03/09/2020

Ouverture du chantier20/11/2020

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChouzelot (25154)

Code postal25440

Adresse9 ROUTE NATIONALE CHOUZELOT 25440

ParcellesAB 88

Superficie terrain368 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont collectifs5

Logements 2 pièces2

Logements 3 pièces3

Surface habitable avant293 m²

Surface habitable créée92 m²

Surface habitable issue de transfo368 m²

Surface habitable transformée293 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.