Permis de construire n° PC 02515419C0003 à Chouzelot

Permis de construire

N° PC 02515419C0003

Ville de Chouzelot · 25440

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 RTE NATIONALE CHOUZELOT 25440

Date d'autorisation

29/11/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 88

Superficie du terrain

368 m²

Logements créés

Surface habitable créée

95 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation29/11/2019

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChouzelot (25154)

Code postal25440

Adresse9 RTE NATIONALE CHOUZELOT 25440

ParcellesAB 88

Superficie terrain368 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont collectifs4

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces3

Surface habitable avant244 m²

Surface habitable créée95 m²

Surface habitable issue de transfo275 m²

Surface habitable transformée200 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.