Permis de construire n° PC 02515419C0002 à Chouzelot

Permis de construire

N° PC 02515419C0002

Ville de Chouzelot · 25440

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

14 RUE DE PRILLARD CHOUZELOT 25440

Date d'autorisation

07/08/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 48

Superficie du terrain

577 m²

Logements créés

Surface habitable créée

14 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation07/08/2019

Ouverture du chantier15/01/2020

Achèvement des travaux15/01/2021

👤Demandeur

Code postal25440

LocalitéQUINGEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChouzelot (25154)

Code postal25440

Adresse14 RUE DE PRILLARD CHOUZELOT 25440

ParcellesAC 48

Superficie terrain577 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireOui

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant130 m²

Surface habitable créée14 m²

Surface habitable issue de transfo61 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.