France Cadastre
A propos de Chaux
Code postal : 90330Code INSEE : 90023
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort
SDIF Belfort
90022 Belfort
03 84 58 80 02
Géomètres à Chaux
EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN90000 BELFORT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT CEDEX
Les derniers Permis de Construire à Chaux Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| AC244 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 97 m² | Rue du Ballon des Vosges Lot 20 |
| AC236 AC237 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 103 m² | Lotissement ""Terre des Vosges"" - Lot 1 |
| AE557 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 175 m² | Rue Sous le Bois |
| AC12 AC13 AC14 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 82 m² | Lot Terre des Vosges Lot 21 |
| AD236 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 130 m² | Rue des Ecloupes |
| AC12 AC13 AC14 | Permis de construire | 2022 | CARRE DE L'HABITAT | 1093 m² | Grande Rue |
| A1368 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 78 m² | Rue de Chaux |
| AB129 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 182 m² | Rue des Sappois |
| AD206 AD208 AD210 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 126 m² | RUE SOUS LE BOIS |
| AD187 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 126 m² | Rue du monument |
Consultez le cadastre de Chaux grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Chaux vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Chaux et ses alentours. Le relevé cadastral de Chaux vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Chaux vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Chaux ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chaux
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chaux, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Chaux à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Chaux au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Chaux. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Chaux dans tous les formats désirés.
Qu'est-ce que le domaine public ?
Les produits du domaine public sont ceux concernés :
Pour une utilisation directe par le public : places, routes, etc. ,Sois des services publics... 
Comment résoudre le problème de voisinage anormal en copropriété ?
Vous êtes copropriétaire de l'immeuble et êtes souvent harcelé par vos voisins. Comment régler les différends et... 
Lors de la vente d'immeubles avec un assainissement non-collectifs.
Dans le cadre du diagnostic technique, il est obligatoire pour la réglementation de fournir une attestation de contrôle... 
Le traitement des eaux usées : l'assainissement non collectif et collectif
Près de 20 % de la population ne sont raccordées au réseau public d'assainissement et doivent être équipée...