France Cadastre
A propos de Busséol
Code postal : 63270Code INSEE : 63059
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Auvergne)
Département : Puy de Dôme
Centre des impôts foncier de Clermont-Ferrand
Bd Berthelot63033 Clermont-ferrand Cedex
04 73 43 21 54
Géomètres à Busséol
SELARL GEOVAL63800 COURNON D'AUVERGNE
SARL SERCA
63430 PONT DU CHATEAU
Les derniers Permis de Construire à Busséol Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| ZC73 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 120 m² | CHEMIN DES COMBES |
| C14 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 0 m² | 1 BIS RUE DES NOBLES |
| C1085 C254 C255 | Permis de construire | 2019 | Particuliers | 2 m² | 2 RUE DU PATURAL |
| C184 | Permis de construire | 2018 | Particuliers | 129 m² | CHEMIN DES COMBES LES VIGNEAUX |
| ZC73 | Permis de construire | 2017 | Particuliers | 94 m² | CHEMIN DES COMBES |
| OC285 | Permis de construire | 2016 | Particuliers | 101 m² | CHEM DU RAMPE |
| C262 C263 C264 | Permis de construire | 2016 | Particuliers | 119 m² | CHEM DU RAMPE |
| C277 C275 C276 | Permis de construire | 2014 | Particuliers | 0 m² | RUE CROIX DU THEIL |
| C90 C89 | Permis de construire | 2014 | Particuliers | 106 m² | RUE DE LA COMTE |
| C306 C1117 | Permis de construire | 2013 | Particuliers | 100 m² | CHEM DU CLUS LA MOTTE |
Consultez le cadastre de Busséol grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Busséol vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Busséol et ses alentours. Le relevé cadastral de Busséol vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Busséol vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Busséol ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Busséol
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Busséol, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Busséol à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Busséol au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Busséol. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Busséol dans tous les formats désirés.
Qu'est-ce que le domaine public ?
Les produits du domaine public sont ceux concernés :
Pour une utilisation directe par le public : places, routes, etc. ,Sois des services publics... 
Comment résoudre le problème de voisinage anormal en copropriété ?
Vous êtes copropriétaire de l'immeuble et êtes souvent harcelé par vos voisins. Comment régler les différends et... 
Lors de la vente d'immeubles avec un assainissement non-collectifs.
Dans le cadre du diagnostic technique, il est obligatoire pour la réglementation de fournir une attestation de contrôle... 
Le traitement des eaux usées : l'assainissement non collectif et collectif
Près de 20 % de la population ne sont raccordées au réseau public d'assainissement et doivent être équipée...