Permis de construire
N° PC 06305914G0004
Ville de Busséol · 63270
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE CROIX DU THEIL BUSSEOL 63270
Date d'autorisation
16/12/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 277 · C 275 · C 276
Superficie du terrain
2200 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation16/12/2014
Ouverture du chantier07/03/2015

👤Demandeur

Code postal63270
LocalitéBUSSEOL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementPuy de Dôme (63)
CommuneBusséol (63059)
Code postal63270
AdresseRUE CROIX DU THEIL BUSSEOL 63270
ParcellesC 277 · C 275 · C 276
Superficie terrain2200 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable issue de transfo204 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.