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La commune de Brotte-lès-Ray est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Brotte-lès-Ray : Volon - Membrey - Roche-et-Raucourt - Vaite - Lavoncourt - Tincey-et-Pontrebeau

A propos de Brotte-lès-Ray

Code postal : 70180
Code INSEE : 70099
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Brotte-lès-Ray

34, Grande rue
70180 Brotte-lès-Ray
+33 3 84 67 03 90
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Brotte-lès-Ray

SARL Pierre BOFFY
70000 VESOUL
Cabinet CARDINAL Jean-Pierre
52200 LANGRES

Les derniers Permis de Construire à Brotte-lès-Ray Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZC20 Permis de construire 2024 Particuliers 0 m² 2 RUE du Moulin
ZC38 ZC39 Déclaration préalable de travaux 2023 Particuliers 56 m² 2-3 RUE
ZC37 ZC38 Déclaration préalable de travaux 2023 Particuliers 0 m² 2 RUE du Moulin

Consultez le cadastre de Brotte-lès-Ray grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Brotte-lès-Ray vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Brotte-lès-Ray et ses alentours. Le relevé cadastral de Brotte-lès-Ray vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Brotte-lès-Ray vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Brotte-lès-Ray ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brotte-lès-Ray

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brotte-lès-Ray, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Brotte-lès-Ray à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Brotte-lès-Ray au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Brotte-lès-Ray. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Brotte-lès-Ray dans tous les formats désirés.

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