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La commune de Belverne dispose d'une Carte Communale approuvée et d'un PLU en cours d'élaboration.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Belverne

Code postal : 70400
Code INSEE : 70064
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Belverne

9, rue du Temple
70400 Belverne
+33 3 84 27 33 39
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Belverne

SARL Cabinet DELPLANQUE-MEUNIER
70400 HERICOURT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT  CEDEX

Les derniers Permis de Construire à Belverne Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
A02770 Permis de construire 2022 Particuliers 154 m² 6 LOTISSEMENT LE PRAREY
A01164 A01165 A01166 Permis de construire 2020 Particuliers 143 m²
A02500 A02494 Permis de construire 2019 Particuliers 111 m² d'Etobon
A02755 A02753 A02576 Permis de construire 2017 Particuliers 85 m² VOIE DU FAHINEY

Consultez le cadastre de Belverne grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Belverne vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Belverne et ses alentours. Le relevé cadastral de Belverne vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Belverne vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Belverne ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Belverne

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Belverne, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Belverne à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Belverne au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Belverne. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Belverne dans tous les formats désirés.

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